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153 résultats pour « remplacement du joint de culasse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

62c67c94ca9bf26379030979

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

de culasse.

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101505

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

plus tard le 22 mai 2008 ; que de ce fait, Monsieur X... a dû abandonner son véhicule à Rennes le lendemain, sur le chemin du retour, car la boîte de vitesse a lâché ; qu'il a procédé lui-même au remplacement

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69dd591acdc6046d47216902

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce résultat atteste d’un défaut d’étanchéité entre la chambre de combustion et le circuit de refroidissement, très probablement dû à un joint de culasse défectueux, une culasse voilée ou fissurée, ou,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100777

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

de culasse, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858b9cdc6046d4718cae8

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

- les photos des injecteurs neufs détruits étaient jointes au rapport d'expertise, ce qui, accessoirement excluait totalement que le véhicule n'ait pas été remis en marche après remplacement des injecteurs

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e182eb797effb0702cc

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[C] produit un rapport d'expertise judiciaire établi le 5 mars 2019 qui a relevé l'existence d'une fuite du moteur au niveau du joint de culasse ainsi que la nécessité de remplacer l'embrayage, le véhicule

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65b00dcab98137c1747849da

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

de culasse et a procédé au changement de ce joint avec son accord ; que depuis ces interventions un manque de puissance moteur s’est révélé ; que le garage NORAUTO a tenté de résoudre le problème en changeant

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80eecdc6046d47048330

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Le garage a alors diagnostiqué un problème de joint de culasse et procédé à son remplacement et à la rectification de la culasse.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

690cbe961f8a20b910f8dcd4

T. Judiciaire

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Les étanchéités des arbres à cames sont imparfaites, ce point doit être rapproché de l’intervention sur les joints de culasses réaliséepar Mr [G] en septembre 2019.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67908ccb1b5a79f7327054b8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

survenues antérieurement à la vente et relaté dans l'historique du constructeur. » L'expert explique que « les désordres affectant le circuit de refroidissement et le joint de culasse trouvent leur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101245

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

X..., un nombre d'heures d'utilisation minoré, qui ne tenait pas compte du travail effectué avec cet engin avant le remplacement d'un horodateur qu'elle avait elle-même effectué, caractérisant ainsi une

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01128

Cassation

1 décembre 2009

1 décembre 2009

l'expert a exposé : - que les établissements Clerivet, courant juilletaoût 1999, avaient installé à bord du navire « Digny » un moteur Cummins à régulation et commande électronique « Centry » en remplacement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100041

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

.; Que la société SAPA est intervenue sur le véhicule ou a effectué les réparations suivantes : - le 11 décembre 2008, remplacement de la transmission centrale pour 1.077,80 ¿, - suivant facture du 30

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

697655c8cdc6046d47aef375

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Selon facture établie par AJV MOTORS le 19 octobre 2023 et mise à la charge de la société EUROVAL’AUTO, il a ainsi été procédé sur le véhicule Peugeot 308 au remplacement d’une sonde et d’un joint de culasse

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68e1fb76364b3ebed3bf0512

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[U] [R] pour «'dépose embiellage, réalésage bloc, rectification vilebrequin, contrôle guides et soupapes, rectification des sièges, rectification des soupapes sauf 1 HS remplacée, surfaçage plat, de joint

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

69d7ece5cdc6046d47ae337c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

S’agissant du moteur bâbord, constant que celui-ci présentait la présence d’eau, monsieur [H] [R] [N] a procédé à son démontage et aux remplacements des joints.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6789fa450c7dc206c9eb7e35

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

À cette occasion, la société [Y] indiquait sur un document écrit remis au propriétaire :''Remplacer turbo et injecteurs' puis en bas de document cette alerte : 'Attention à remplacer turbo et prévoir dépose

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e334cdc6046d47053e4c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

A l'apparition de nouveaux désordres faisant suspecter une défaillance du joint de culasse, les acquéreurs ont sollicité, par lettre recommandée avec avis de réception réceptionnée le 16 mai 2025, l'annulation

Source officielle
TJ

TPX VER CG FOND

68acaf69972f2ec9d4b78c07

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de culasse est suspecté d'être défectueux.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

67ef6fb07985d82da296f733

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

L'expert indique qu'à cette date, l'intervention a permis de régler l'origine des désordres du circuit de refroidissement mais pas les conséquences aux éléments culasse, joint de culasse et bloc moteur

Source officielle