Cependant, dans le cas où l'ouvrage est susceptible d'accueillir des matières dangereuses dont les quantités et la nature sont variables, l'étude de dangers peut se limiter à des scénarios types, représentatifs des accidents les plus significatifs.

Article DF 4

—

Cette note précise, après accord de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique sur les hypothèses et les scénarios retenus : - les modèles et codes de calcul utilisés ; - les critères d'évaluation ;

Article ANNEXE B

—

(en volume) 1,5 % 1,5 % Inflation hors tabac 1,6 % 1,6 % Les projections présentées sont construites autour de deux scénarios économiques et en l'absence de toute ressource supplémentaire.

Article Annexe III

—

Identification et analyse des risques d'accident et moyens de prévention : a) Description détaillée des scénarios d'accidents majeurs possibles et de leurs probabilités ou conditions d'occurrence comprenant le résumé des événements pouvant jouer un rôle

Article R515-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 63 > 76

Code de l'environnement

Le comité tient compte des observations et des propositions formulées à cette occasion pour élaborer le scénario d'approvisionnement définitivement retenu par le projet.

Article L121-28-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 97 > 00

Code de l'énergie

regard du cadre réglementaire et du comportement des acteurs, l'évolution prévisible de ces engagements sur une période de cinq ans ; c) Il assure le suivi des charges de service public de l'électricité et établit, au moins une fois par an, des scénarios

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

Documents justificatifs à joindre à l'appui d'une demande d'aide à la production d'œuvres intéressant les cultures d'outre-mer 1° Un scénario ; II-3.

Article 173

—

-Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 31 décembre 2016, un rapport sur la mise en œuvre d'un scénario de tests de résistance réguliers représentatifs des risques associés au changement climatique. VI.-B.

Article R*1333-67-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 95 > 31

Code de la défense

défense nationale ; 8° De donner un avis sur l'impact des actes de malveillance sur la sûreté nucléaire et la radioprotection concernant les installations et activités nucléaires intéressant la défense mentionnées à l'article L. 1333-15, selon des scénarios

Article 16

—

des analyses de risque du système de lancement et des analyses de risque en opérations ; h) Il prend en compte le retour d'expérience lié au traitement des faits techniques de développement, de production, des essais et des vols ; i) Il élabore des scénarios

Article 3

—

Simulations Exercices effectués en milieu confiné et/ ou à forte densité de voyageurs : 9 heures Évaluation Mise en situation en équipage sur un scenario

LEGIARTI000029922492

—

de distribution de la chaleur (km) X X Puissance maximale de la demande de chaleur (MW) X X Quantité annuelle de chaleur fournie par la source de chaleur à l'utilisateur X X Rendement des chaudières du réseau X Combustible évité (MWh) X Scénarios

Article R232-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 47 > 63

Code de l'énergie

A ce titre : 1° Il établit qu'il n'est pas en mesure d'exécuter directement un ouvrage ; 2° Il est tenu au respect d'une stricte neutralité, à performance égale, vis-à-vis des équipements, solutions technologiques et scénarios de travaux proposés ainsi

Article 422-68

—

suivants du fonds d'investissement à vocation générale : a) L'identification du fonds ; b) Une brève description de ses objectifs de placement et de sa politique de placement ; c) Une présentation de ses performances passées ou, le cas échéant, de scénarios

Article 3

—

souterrain visés au 1° de l'article 2 : a) L'activité exercée : - les substances dangereuses ou catégories de substances dangereuses, et leurs caractéristiques de danger ; - les quantités et la forme physique des substances ; - la description des scénarios

Article 5

—

-les scénarios de menaces mentionnés au 2° de l'article R. 1332-18 du code de la défense, s'agissant des secteurs d'activités d'importance vitale dont le ministre de la défense est le ministre coordonnateur ; 2° Des mesures de protection correspondantes

Article D331-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 52 > 96

Code du cinéma et de l'image animée

La demande d'agrément provisoire est accompagnée des renseignements et documents justificatifs suivants : 1° Une présentation de l'œuvre cinématographique ou audiovisuelle en français ou en anglais, comprenant le scénario, le synopsis et, le cas échéant

Article 18

—

Le directeur général de l'école désigne un jury pour chaque cursus, département ou programme : production, scénario, réalisation, décor, image, son, montage, scripte, distribution-exploitation, écriture et création de séries, La Résidence et AIMS.

Article ANNEXE III

—

de ces moyens est justifiée : - soit par la marque, le type et le numéro de licence ; Références de prestations - élément d'identification du projet ; Dans le cas de bâtiments d'habitation collectifs, les références doivent inclure également : - scénarios

Article 43

—

Dans le cadre de cette stratégie, l'exploitant s'assure de la disponibilité des moyens nécessaires à l'extinction de scénarios de référence calculés au regard du plus défavorable de chacun des scénarios suivants pris individuellement, que ce soit en eau

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