Jean-Noël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 17 décembre 1998, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Serge Y... du chef d'abus de confiance,

X... au paiement de 194 638,97 francs et la société Sermes de l'avoir condamnée à garantir la société Revimex, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la notice Sermes accompagnant le matériel vendu,

permis de construire ni autorisations préalables : une terrasse couverte d'environ 20 m2, réalisée en extension d'une surface existante, un chalet en bois de 30 m2 à usage de maison de gardien, une serre

La société Hôtel Luna Park a assigné la société Secce en paiement d'une certaine somme au titre de la liquidation de l'astreinte. 5.

motif économique le 9 avril 1998, après l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de cette société ; que, contestant leurs licenciements et soutenant que la société Radio Chic Serc

. ; qu'il n'est pas exclu qu'il ait serré de trop près la caravane pour permettre à la Mercédès de D... de reprendre la file la plus à droite après dépassement de la BX d'Abou (arrêt attaqué p. 15, alinéa

que celui-ci avait, ainsi que Nicolas B... avec Serge Y... au sujet des tapisseries et d'un bateau en ivoire; que Stéphane Z... aurait précisé que E...

; Sur le moyen unique du pourvoi de la société Radio Chic Serc : Attendu que la société Serc fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit qu'à la date du licenciement elle était l'employeur de M.

593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale, défaut de réponse aux conclusions ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a fixé le préjudice matériel de Serge

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1998, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 10 000 francs d'amende, dont 5 000 francs

à l'épreuve pendant trois ans avec obligation de soin, à l'annulation de son permis de conduire avec interdiction d'obtenir un nouveau permis pendant un an ; "aux motifs que, lorsque la victime a serré

d'Amneville ; que cet hôtel a été acheté par la société d'exploitation du casino Europe 92 pour un montant supérieur au passif qui a été comblé ; que le dépôt de bilan de la société exploitant les serres

, il résulte de l'article précité que les listes de candidats peuvent comporter un candidat du sexe sous-représenté, sans que les organisations syndicales y soient tenues.

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 juin 1994 qui, pour aide à l'entrée, au séjour et à la circulation irrégulière d'un étranger, l'a condamné à 2 mois

[S] [O], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Sere électronique, 2°/ à M.

18 décembre 1993, la société d'économie mixte de gestion du Centre international de Deauville (société CID) a accordé à la Société d'études et de recherches sur l'économie et le management (société SEREM

Serge, - A...

Serge Y..., en qualité d'ouvrier agricole ; qu'à partir du troisième trimestre de l'année 1985, son salaire lui a été versé par moitié par M. Serge Y... et par son fils M.