, selon l'arrêt attaqué (Pau, 16 novembre 2005), que la société Vert'tige de coccinelle (la société Vert'tige), spécialisée dans les productions horticoles, a pulvérisé sur des rosiers cultivés sous serre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Serre et Ansot, dont le siège est

les 8 et 9 avril 2009, que la cour d'appel a constaté que le certificat de montage et de réception des serres émis par la société BN serres le 8 avril 2009 avait été transmis le 14 avril 2009 à la banque

Serge, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 4 juillet 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME sous l'accusation de viol ; Vu

X..., il est explicitement indiqué qu'il faut éveiller l'esprit de l'enfant mais aussi son corps, expliquer aux enfants à quoi sert leur sexe et comment en retirer du plaisir, qu'il faut supprimer les

les parts, est titulaire de trois baux consentis par les consorts Y..., le groupement Foncier agricole des Annets (le GFA) et la société d'exploitation agricole Les trois Maraîchers portant sur des serres

du 31 décembre 1958 et 200 du Code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la chambre d'accusation a siégé en chambre du conseil en présence de Mme Bolteau-Serre

incompatibles avec la version des faits de cette dernière ; qu'en effet, il ne pouvait la blesser, dès lors qu'elle admettait qu'il lui avait baissé son pantalon corsaire, qui est un vêtement très serré

, faisait des gestes obscènes pendant les cours en portant un doigt à ses lèvres puis en les pointant vers eux en mimant un geste de masturbation ou en pointant son sexe ; que les mineurs avaient répété

après avoir procédé à une répartition au marc le franc sur la seule base du crédit accordé par la CRCA du Gard limité au montant total des effets indûment payés par la banque aux sociétés du Groupe Serres

titre des droits et TVA prétendument éludés, alors, selon le moyen : 1 ) que la caractéristique essentielle de la position tarifaire 63.06.99.00 sont les articles en textile à toile résistante ou serrée

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre le premier pour blessures involontaires, a prononcé

témoignages contradictoires, le premier selon lequel l'accident serait résulté d'un heurt entre le cyclomoteur conduit par Emmanuel Z... qui serait venu percuter le véhicule conduit par Mme B..., qui aurait serré

Serge X... à payer à M. Nicolas X..., ès qualités de représentant légal de sa fille mineure, Y...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Marcel Z..., représentée par son gérant, la société Serres

Z... a chargé la société A... et Nicolas de l'installation d'un système de chauffage dans des serres; que cette entreprise a utilisé des tubes métalliques, fabriqués par la société Industria Lavorazione

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le GFA du Mas Serre

l'hypothèse où celui-ci poursuivrait des études supérieures ou des formations à longue durée ; que les montants du capital décès et des arrérages échus au 15 septembre 2005 de la rente d'ayant droit servie