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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH 1 JU
DTA_2402035_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
B... est atteint de néphropathie diabétique avec insuffisance rénale chronique prise en charge sous dialyse après l’échec d’une greffe de rein, et de déficience cardiaque.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21503_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
L'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales stipule que : " 1.
Source officielleciv1
613720d1cd580146773eea93
8 mars 1988
8 mars 1988
donnait des soins constants à Henri Petiet, que les consultations de spécialistes étaient intervenues à sa demande, que, sur la fiche d'hospitalisation en août 1979 lors de la mise en place d'un stimulateur
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000018887402
1 avril 2008
1 avril 2008
Considérant que pour demander la suspension de l'exécution de l'arrêté du 20 septembre 2007 supprimant de la liste établie en vertu de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale un stimulateur
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2503111_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
à favoriser la société Implicity en intégrant un élément d'appréciation portant sur la capacité de la plateforme à synthétiser les données de télésurveillance de l'ensemble des constructeurs de stimulateurs
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0607DEC006466601
7 juin 2001
7 juin 2001
et recommandait son transfert urgent dans un service de cardiologie spécialisé pour discuter de la pose immédiate d’un stimulateur cardiaque.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2308198_20230824
24 août 2023
24 août 2023
de la demande de régularisation adressée par le tribunal en application de l'article R. 772-6 du code de justice administrative, que souffrant de pathologies rhumatologiques, et étant porteur d'un stimulateur
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02030_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
des médecins de l'OFII ; - le préfet de la Seine-Saint-Denis aurait dû lui communiquer l'avis de l'OFII ; - il n'a pas procédé à un examen approfondi de sa situation ; - il a méconnu les stipulations
Source officiellecr
6137263dcd5801467742409a
15 novembre 2006
15 novembre 2006
peines, en date du 1er février 2006, qui a rejeté sa requête en suspension de peine pour raison médicale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des stipulations
Source officielleJuge social
DTA_2404163_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
qui provoquent une irrégularité du rythme cardiaque.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00739_20240812
12 août 2024
12 août 2024
demande d'information en date du 15 octobre 2023 auprès de l'hôpital public central de Koutaïssi concernant la disponibilité d'un équipement approprié en Géorgie permettant la surveillance de son stimulateur
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2503126_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Pour contredire l’appréciation portée par le préfet, la requérante fait valoir qu’elle ne pourrait pas recevoir les soins appropriés dans son pays d’origine, que le stimulateur cardiaque dont elle est
Source officielle1ère chambre
DTA_2211218_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
d'Ile-de France, que Denis D, qui présentait des antécédents médicaux tels qu'une insuffisance rénale chronique et un bloc auriculo-ventriculaire complet paroxystique ayant nécessité la pose d'un stimulateur
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209154_20220809
9 août 2022
9 août 2022
ses côtés de son épouse, qui l'assiste au quotidien dans le cadre de sa maladie, est nécessaire ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée : elle méconnaît les stipulations
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04899_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
acétylsalicylique (aspirine), substance active du kardegic, qui composent le traitement médicamenteux de la requérante, prescrits à raison d'une hypertension artérielle ayant nécessité la pose d'un stimulateur
Source officielleChambre 2
DTA_2303313_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Par ailleurs, si elle fait état d'une insuffisance rénale elle ne l'établit pas davantage et si elle fait état d'un besoin de suivi annuel de son stimulateur cardiaque, rien n'indique qu'il ne serait pas
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2202012_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Il ressort également de ces documents que la requérante est porteuse depuis le 27 novembre 2020 d'un stimulateur cardiaque avec électrodes auriculaire et ventriculaire.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00214_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
A fait état de ce qu'il est atteint d'une cardiomyopathie hypertrophique, il est constant qu'il été opéré en vue de la pose d'une prothèse de stimulation cardiaque et il ressort des pièces du dossier et
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d2
6 décembre 2007
6 décembre 2007
ayant nécessité l'implantation d'un stimulateur cardiaque.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03196_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
d'implantation de défibrillateur chez ce patient à court terme ", cette indication n'est pas corroborée par les autres pièces du dossier et, en tout état de cause, il n'est pas établi que la pratique de la stimulation
Source officiellePage 4 sur 76