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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6614da4028647600086a8f11
8 avril 2024
8 avril 2024
depuis 2008 et consistant à réaliser les tâches suivantes : Mise en route des machines, Approvisionnement en emballages (cartons, alvéoles, plastiques) de la ligne, Aide au ramassage des produits sur tapis
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_1900928_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
En second lieu, s'agissant du silo " Bertrand 1 ", la société requérante a fait valoir en outre que les immobilisations comptables correspondant à la bande transporteuse (tapis roulant) transportant les
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_1900929_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
En second lieu, s'agissant du silo " Bertrand 1 ", la société requérante a fait valoir en outre que les immobilisations comptables correspondant à la bande transporteuse (tapis roulant) transportant les
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_1900930_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
En second lieu, s'agissant du silo " Bertrand 1 ", la société requérante a fait valoir en outre que les immobilisations comptables correspondant à la bande transporteuse (tapis roulant) transportant les
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_1900954_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
En second lieu, s'agissant du silo " Bertrand 1 ", la société requérante a fait valoir en outre que les immobilisations comptables correspondant à la bande transporteuse (tapis roulant) transportant les
Source officielleTECH SEC SOC: AT
661ec0e4a0f6350336350368
16 avril 2024
16 avril 2024
[Z] [V], né le 04 septembre 1976, exerçant la profession d’agent dans un aéroport au moment des faits, s’est cogné la tête et s’est évanoui sur le tapis roulant des bagages.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005147_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
C sont liées à son poste de travail, qui consiste notamment, à récupérer des liasses sur un tapis roulant, à porter des caissettes et les classer sur des portants et que ces contraintes n'étaient pas compatibles
Source officielle2ème chambre
DTA_2301048_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
à 13h59 pour un horaire de travail normal de 8h à 15h, un horaire modifié par le salarié, sur le registre du décompte de travail de 9h30 à 15h30, le 11 avril 2022, une activité de course à pied sur tapis
Source officielleCabinet A
67835aa4acfa46bc801ab69d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
dernière qui occupait un poste d'agent d'enregistrement qui consiste en l'enregistrement des passagers et bagages en partance sur les vols internationaux avec parfois le déplacement du bagage sur le tapis
Source officiellesoc
61372292cd580146773fe990
16 novembre 1995
16 novembre 1995
premiers juges ont relevé qu'il comportait les éléments caractéristiques de la force majeure, avait détruit la totalité des locaux du premier étage de l'établissement dans lequel étaient installés les deux tapis
Source officielleSécurité sociale
61631226615c943a65e043b4
20 mars 2012
20 mars 2012
poste sur l'atelier de nettoyage des vêtements de travail ; il a été découvert étranglé par la machine ; les faits n'ont eu aucun témoin ; une hypothèse a été émise selon laquelle un linge est tombé du tapis
Source officielleJuge social
DTA_2102598_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
régulièrement et renvoie aux documents médicaux établis entre le mois de juin 2019 et le mois de mars 2021, faisant état d'une distance de marche de 355 mètres, à l'issue d'une épreuve de marche sur tapis
Source officielle2ème chambre
DTA_2215677_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
automatiques, les dispositifs de communication visuelle et orale aux voyageurs, les équipements d'accès destinés aux personnes valides ou à mobilité réduite, tels qu'ascenseurs, escaliers mobiles ou tapis
Source officielle2ème chambre
DTA_2215678_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
automatiques, les dispositifs de communication visuelle et orale aux voyageurs, les équipements d'accès destinés aux personnes valides ou à mobilité réduite, tels qu'ascenseurs, escaliers mobiles ou tapis
Source officielle2ème chambre
DTA_2215680_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
automatiques, les dispositifs de communication visuelle et orale aux voyageurs, les équipements d'accès destinés aux personnes valides ou à mobilité réduite, tels qu'ascenseurs, escaliers mobiles ou tapis
Source officielle2ème chambre
DTA_2215682_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
automatiques, les dispositifs de communication visuelle et orale aux voyageurs, les équipements d'accès destinés aux personnes valides ou à mobilité réduite, tels qu'ascenseurs, escaliers mobiles ou tapis
Source officiellecr
61372647cd58014677424582
30 septembre 2003
30 septembre 2003
de couper le tapis, les décocheurs descendent et débourrent, alors que le tapis continue à fonctionner ; le fait qu'il n'existait plus dans l'entreprise à la date de l'accident aucune consigne clairement
Source officielle.
69b7a8c3cdc6046d47d3e204
8 avril 2025
8 avril 2025
Dans le cadre de son activité, cette dernière a sollicité les services de COMBI PROJECTS afin d'organiser le transport de divers équipements lourds (tels que des escaliers d'aéroport ou un tapis roulant
Source officielle2ème chambre
DTA_2215683_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
automatiques, les dispositifs de communication visuelle et orale aux voyageurs, les équipements d'accès destinés aux personnes valides ou à mobilité réduite, tels qu'ascenseurs, escaliers mobiles ou tapis
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6285e0b16a1876057df5d22e
17 mai 2022
17 mai 2022
conscience du danger que constituait le déplacement des salariés à proximité d'un carrousel comportant des organes en mouvement puisqu'elle avait mis en place un panneau signalant le danger au niveau du tapis
Source officiellePage 4 sur 22