de permis afin de minimiser l'impact de l'abattage ou ont été comptés parmi les arbres à remplacer afin de gonfler artificiellement le nombre d'arbres replantés et ainsi satisfaire le quota de 4 pour

du ou des arbres présente un danger pour la sécurité des personnes ou des biens ou un risque sanitaire pour les autres arbres ou que l'esthétique de la composition ne peut plus être assurée et que la

Le vol à main armée n’eut pas lieu.

Il n’est pas contesté que l’arbre qui a chuté sur la voie départementale était un arbre du terre-plein central incorporé à la voirie routière et que la chute de cet arbre a produit des débris pouvant endommager

Mme [U], voisine des consorts [Y], revenant sur sa précédente attestation, indique qu'elle assiste au vol des pigeons de M. [A] uniquement le matin.

En raison de cet éloignement du projet et de la végétation arborée des espaces environnants, ces requérants ne disposeront d'aucune vue directe sur les constructions envisagées.

D'ailleurs, lors de la séance du 28 juin 2022 de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites, qui a rendu un avis défavorable au projet par 11 voix contre 2, l'ABF a précisé que

de hautes tailles et se prévaut de l'abattage, par la commune de Dax, d'arbres situés sur la parcelle cadastrée section AA n° 6 située sur le territoire de la commune de Dax et enfin, de ce que la seule

de l’arbre.

Aucun accord amiable ne s'étant dégagé entre les parties, par acte du 13 mai 2024, Madame [J] a fait assigner la MATMUT aux fins de voir : - Juger que la garantie "vol et tentative de vol" est mobilisable

[X] [B] prétend que les arbres du lotissement sont à l'origine de dégâts causés dans sa propriété.

B D, la surface déboisée et le type d'arbres ou élagués et proposer une évaluation de l'indemnité due par la société RTE à M.

Ils apprirent à cette occasion que Joseph Guerdner avait fait l’objet de multiples procédures depuis 1996 pour des faits de vol et de violences.

QU'EN L'ESPECE, ET BIEN QUE LA SOCIETE EUT ETE PRIMITIVEMENT CLASSEE SOUS LE RISQUE AFFERENT A LA RUBRIQUE " ACTIVITES ANNEXES A L'AGRICULTURE CONCOURANT A LA PRODUCTION AGRICOLE, TRAITEMENT DES ARBRES

C B indique qu'il a agi afin d'entretenir l'ouvrage d'art en maçonnerie appartenant à Vois navigables de France. II.

: Met la société MACIF hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 8 juin 2011), que les époux X... étaient propriétaires d'une maison d'habitation, implantée à proximité de deux arbres

En troisième lieu, l'article UC 6 du PLUi impose la conservation ou le remplacement des arbres de haute tige. Cet article n'impose aucunement le maintien des arbres en bonne santé.

L’arbre déraciné fut déplacé au bord de la route. Il fut ultérieurement volé par des personnes non identifiées (paragraphe   26 ci ‑ dessous). 9 .

Au-devant de ces arbres, je constate la présence d'arbres qui semblent hauts, au feuillage léger mais dense. M. [R] me précise qu'il s'agit de bouleaux'. 33.

projetée, seront conservés " et que " les arbres supprimés seront remplacés par 3 arbres à haute tige de type Erable Sycomore ".