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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 9
6163899fa5395b851a399bbe
13 janvier 2011
13 janvier 2011
barreau de PARI Toque : L 187 APPELANT: Monsieur [B] [S] [K] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 11] de nationalité française demeurant [Adresse 5] [Localité 8] représenté par la SCP ARNAUDY
Source officielleCour d'Appel
6253cadfbd3db21cbdd8c5d8
24 juin 2008
24 juin 2008
DU POIZAT MAAF Arnaud Y...
Source officielle9e Chambre A
616290cfe498f0b428bb834b
16 mai 2013
16 mai 2013
Rôle N° 12/22841 [M] [T] C/ SELAFA MJA CGEA - [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Arnaud
Source officielle9e Chambre A
61629873201c88caf8c4e1ab
11 avril 2013
11 avril 2013
Rôle N° 12/24261 [N] [D] C/ SELAFA MJA CGEA AGS ILE DE FRANCE OUEST Grosse délivrée le : à : Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a223
27 juin 2007
27 juin 2007
, Rahon, SCP Goutet Arnaud -copie (info) experts M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd9020b
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Genève - 74240 GAILLARD représentée par la SCP MICHEL FILLARD & JULIETTE COCHET-BARBUAT, avocats au barreau de Chambéry, assistée de Me Christophe-Noël OBERDORFF, avocat au barreau de Lyon Intimée
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84df8
22 juin 2000
22 juin 2000
Elle déduit de là que, ayant été intimée sous une qualité qui n'était pas la sienne, elle est fondée à se prévaloir d'une fin de non recevoir qui ne peut plus être régularisée dès lors que le délai de
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63d22a9b9b3c8605deec2027
25 janvier 2023
25 janvier 2023
son exécution ou inexécution Décision attaquée : n° rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 28 Novembre 2019 Appelante : SAS VANDIS, représentée par Me Pascale ARTAUD
Source officielleChambre 3-3
67820c690f5e5278a79738a6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
FORUM INTERIM [Localité 6] Intimée la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Nous
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e34c
28 juin 2011
28 juin 2011
.. 93260 LES LILAS représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour Mademoiselle Leila Y... ... 93260 LES LILAS représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb5f
25 septembre 2012
25 septembre 2012
INTIMEE : SOCIETE NORMANDE DE VOLAILLE (S. N.
Source officielleChambre Sociale
635a2168c549ea05a7cd2bd2
25 octobre 2022
25 octobre 2022
PLASTIQUES VAL DE LOIRE, demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] INTIMEE représenté par Me Sandrine ARNAUD, avocat au barreau de BESANCON Nous, Christophe ESTEVE, Président de chambre, Magistrat
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697de929cdc6046d47611f7b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme [Z] [P] née le 28 Juillet 1976 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680b18d898bcafcb3a63e051
24 avril 2025
24 avril 2025
L'INCIDENT : Monsieur [G] [F] né le 27 Avril 1956 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Basile CRENN de la SELARL SIAM CONSEIL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST INTIME
Source officielleciv1
61372389cd5801467740b1a1
7 novembre 2000
7 novembre 2000
Arnaud X... de Biran, 2 / Mme Evelyne X... de Biran, demeurant ensemble Mas des Murailles ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90295
12 février 2013
12 février 2013
Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 19 Septembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00538 APPELANTE : Madame Myriam X... ... 72100 LE MANS absente INTIMÉE
Source officielleChambre-1 civile et com.
686df890bdbdd86396f39113
8 juillet 2025
8 juillet 2025
CHAMPAGNE ARDENNE NEGOCE [Adresse 12] [Localité 6] Représentée par Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS INTIMÉS : Monsieur [U] [L] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Elodie
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d72
2 février 2004
2 février 2004
affaire : Demande en nullité du contrat d'assurance, et/ou en remboursement des indemnités pour fausse déclaration intentionnelle ou réticence de la part de l'assuré formée par l'assureur Affaire : Armand
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e0
13 mai 2014
13 mai 2014
Arnaud Y...
Source officielle5e chambre civile
63c79b90da31367c908eb6b5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
que l'intimée a saisi le Conseiller de la mise en état.
Source officiellePage 40 sur 398