BARRY Greffier lors du prononcé du jugement ; DEMANDEURS : Monsieur [F] [I] [H] Né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Algida BEDJEGUELAL, avocat au

Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Brunehilde BARRY

BARRY Greffier lors du prononcé du jugement ; DEMANDEURS: Madame [K] [V] [O] épouse [B] Née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Nelly ABRAHAMIAN,

BARRY, Greffier lors du prononcé du jugement ; DEMANDEURS: Madame [D] [X] épouse [T] Née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 10] [Localité 13] (PORTUGAL) [Adresse 12] [Adresse 11] [Localité 5] représentée

BATUT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GRAY Barry

délibération du 17 juin 2022 par laquelle le conseil municipal de La Couvertoirade a décidé d'exercer son droit de préemption sur les parcelles cadastrées sous les numéros G 16 et G 17, situées au lieu-dit Le Barry

Belgique 05/12/2022 06/12/2022 09/12/2022 16/12/2022 01/02/2023 A3, A34 17. 6337/23 Barry c. Belgique 11/12/2022 12/12/2022 22/12/2022 03/01/2023 15/02/2023 A3, A34 18. 6340/23 Mekbel c.

Mairie de Barnas — Caractère communicable à l'association X des documents suivants : 1) le listing SPANC dans sa version de juin 2016 ; 2) le listing 2016 des parcelles raccordables et des parcelles raccordées

00259 - N° Portalis DB22-W-B7I-RZWW Code NAC : 78F MINUTE N° : 24/ DEMANDEUR Monsieur [C] [D] [H] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 6] demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Emmanuelle DE BARNIER-BERNIER

Par des mémoires en défense enregistrés les 4 mars, 22 avril et 27 mai 2024, les hospices civils de Lyon (HCL), représentés par la Selas Seban Auvergne (Me Lantero et Me Bardy-Paluault), concluent au rejet

octobre 2024, les fonctions de membre non permanent du collège de l’Autorité de la concurrence, puis, du 11 octobre au 13 décembre 2024, celles de directrice adjointe du cabinet de Monsieur Michel Barnier

a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue, à l'audience publique du SIX NOVEMBRE DEUX MILLE TROIS La cour étant composée de : Madame Francine BARDY

a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue, à l'audience publique du DEUX OCTOBRE DEUX MILLE TROIS La cour étant composée de : Madame Francine BARDY

DEFENDERESSE AU CONTREDIT et INTIMEE RG 06/1939 [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Juin 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY

Gilbert BONTEMPS (avocat au barreau de PARI )INTIMES****************Composition de la cour :L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Mars 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Francine BARDY Z..., Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame Françoise SIMONNOT, conseiller, Greffier

Associés (avocat au barreau de PARIS) INTIMEE [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Avril 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Septembre 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY, président, Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame