Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87617
13 juin 2005
13 juin 2005
cinq, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Maria Augusta VIEIRA X... épouse Y... née le 06 Juillet 1964 à BELO HORIZONTE (BRESIL
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110532
23 juin 2021
23 juin 2021
[P] [W], domicilié [Adresse 2](Brésil), défendeur à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372442cd58014677414028
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Jonchère, 54740 Benney, 39 / de Mme Edith Jacquemin, demeurant 3, rue des Genèvres, 54630 Flavigny-sur-Moselle, 40 / de Mme Jocelyne Jacquinot, épouse Roosz, demeurant précédemment 6, rue de Breuil
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007856438
27 janvier 1995
27 janvier 1995
Bonichot, Commissaire du gouvernement ; Sur l'intervention de l'association Les amis du Breuil : Considérant que l'association Les amis du Breuil a intérêt à l'annulation du décret attaqué ; qu'ainsi son
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA05010_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
B a été victime d'un accident sur la bretelle située entre les autoroutes A1 et A3 à Aulnay-sous-Bois qu'il impute à l'ouverture soudaine d'une barrière autoroutière, qui lui a notamment occasionné une
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2329718_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Antoine pour une infection par le virus de l'immunodéficience humaine (VIH) diagnostiquée en juillet 2021 ainsi que des documents d'informations générales sur la prise en charge de cette maladie au Brésil
Source officielle12ème chambre, éloignement (Collégiale)
DTA_2415733_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Si la requérante se prévaut de la scolarisation en France de ses deux filles mineures, il ne ressort pas des pièces du dossier que ces dernières ne pourraient poursuivre leur scolarité au Brésil.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01979_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Mme A soutient qu'elle ne pourra pas vivre libre, sereine et sans être discriminée au Brésil en raison de son orientation sexuelle.
Source officielle1ère Chambre
68e5effd940fdbe4ba077743
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Cette couverture a été réalisée avec des tuiles du Brésil de type Brésil Mordoré fournies par la SAS QUINCAILLERIE ANGLES et importées par la société de droit espagnol PIZZARA Y DERIVADOS.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
680c6bd78eda960fba78b2b7
23 avril 2025
23 avril 2025
l'absence du Ministère Public, dûment avisé, En présence de Monsieur [N] [B], représentant du Préfet de La Charente, En l'absence de Monsieur [O] [W], né le 12 septembre 2001 à [Localité 2] (BRÉSIL
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03078
9 janvier 2019
9 janvier 2019
Je sais qu'une fois elle est partie au Brésil car quelqu'un de sa famille avait eu un problème et elle y était allée, elle avait dû rester plus d'un mois au Brésil avant de revenir.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10309
18 mars 2020
18 mars 2020
F... au Brésil a cessé toute activité en novembre 2014.
Source officielleCh 9B Magistrat statuant seul
DTA_2206521_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
l'Etat le versement à Me Bretelle de la somme de 1 000 euros.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00340
3 avril 2013
3 avril 2013
les références 817382 et 817374 le 5 décembre 2007, dépôt enregistré sous le n° 075523 ; que les modèles déposés présentent les caractéristiques suivantes : le modèle 817382 représente une robe à bretelles
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2316994_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Si elle indique également avoir des relations conflictuelles avec sa famille, qui rejette son identité transgenre, elle est cependant célibataire en France et sans charge de famille, et a vécu au Brésil
Source officiellesoc
6079b1ab9ba5988459c5300e
17 mai 2001
17 mai 2001
affaires de sécurité sociale de Montpellier du 15 juin 1999 qui, faisant droit à la demande de Mme X..., a ordonné la prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie des soins poursuivis au Brésil
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007665019
1 décembre 1978
1 décembre 1978
Xuan Y... du fait de la construction à proximité de sa propriété de la bretelle de l'autoroute A 10 à Saran et a ordonné une expertise pour déterminer la matérialité et l'étendue du préjudice.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007662230
8 octobre 1980
8 octobre 1980
DES PARCELLES LEUR APPARTENANT DANS LA COMMUNE DE CRAN-GEVRIER ET NECESSAIRES A LA REALISATION DE LA SECTION SAINT-FELIX-METZ-TESSY DE L'AUTOROUTE A 41 ET DE LA BRETELLE DE RACCORDEMENT A ANNECY, 2
Source officielle2EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008139394
12 décembre 2003
12 décembre 2003
./ Dans les autres agglomérations, ces dispositifs sont interdits si les affiches sont visibles d'une autoroute ou d'une bretelle de raccordement à une autoroute ainsi que d'une route express, d'une déviation
Source officielle2EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008139401
12 décembre 2003
12 décembre 2003
./ Dans les autres agglomérations, ces dispositifs sont interdits si les affiches sont visibles d'une autoroute ou d'une bretelle de raccordement à une autoroute ainsi que d'une route express, d'une déviation
Source officiellePage 40 sur 250