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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00884_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01648_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.Mme A B épouse C, ressortissante de la République de Turquie née le 1er janvier 1955 à
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03874_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00660_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
D, exploitant agricole sur le territoire de la commune de Coussac Bonneval, a déposé le 16 juin 1998 un plan d'amélioration matérielle (PAM) pour la plantation de châtaigniers et la création de chambre
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2512752_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
intéressée produit notamment à l’appui de sa requête un mail adressé le 15 décembre 2025 au lycée Saint-Paul de Lens dans lequel elle indique avoir eu un rendez-vous au centre médico-psycho-pédagogique de Chassagny
Source officielleChambre 1 Section 7
68f92e9cde0ebe408daa3031
1 juillet 2025
1 juillet 2025
n° 322 706 00767 agissant poursuites et diligences de son Président en exercice [Adresse 4] [Localité 5] SAS SOWELL [Localité 13] [Adresse 21] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Sabine CHASTAGNIER
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007683512
17 octobre 1980
17 octobre 1980
ANTOINE X..., DEMEURANT A LA CHASSAGNE LE BUISSON, COMMUNE D'AUZELLES PUY DE DOME , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1 ANNULE LE JUGEMENT DU 30 SEPTEMBRE 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02544_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Chassagne, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.Par arrêt n° 20LY02544 du 9 décembre 2021, notifié le même jour au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, la cour
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03101_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Chassagne, rapporteur public ; Vu la note en délibéré enregistrée le 9 mai 2022, présentée par Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.Il résulte de l'instruction que par jugement n° 20007426 du 7 octobre
Source officielleciv3
6137224fcd580146773fbed7
21 février 1995
21 février 1995
Marthe Chassagne, demeurant chemin Caffin à Sainte-Cécile-Les-Vignes (Vaucluse), propriétaire de la parcelle C n 421, en cassation d'une ordonnance rendue le 2 décembre 1992 par le juge de l'expropriation
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90327
4 mars 2013
4 mars 2013
représentée par Me CHASSAGNE-DELPECH, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE, Me MAUSSET, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE Communication a été faite au Ministère Public le 27 décembre 2012
Source officielle5ème chambre
DTA_2412787_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Baffray, président, Mme Lançon, première conseillère, Mme Gaullier-Chatagnier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er octobre 2025.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007948161
21 mai 1997
21 mai 1997
Vu la requête enregistrée le 2 mars 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Liliane X... demeurant 18, cité des Châtaigniers, à Pré-en-Pail (53140) ; Mme X... demande au
Source officielleciv2
613721b4cd580146773f64de
20 mars 1992
20 mars 1992
(Haute-Corse), 4°) de Mme Marie-Thérèse A..., épouse P..., demeurant bâtiment N Les Châtaigniers Tattone, à Vivario (Haute-Corse), 5°) de M. Ange, Pierre V..., demeurant ...
Source officiellesoc
613722b9cd58014677400ab0
9 juillet 1996
9 juillet 1996
centre commercial Mammouth, 97190 Gosier, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1993 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de Mlle Magguy X..., demeurant cité les Chataigniers
Source officiellecomm
61372357cd5801467740880e
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Eric X..., demeurant 43; rue des Chataigniers, 51210 Montmirail, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402046_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
B A, domicilié 10, chemin des Châtaigniers à Limoux (11300), est désigné comme expert avec pour mission de : * se rendre sur les lieux, examiner l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée A0069, à l'angle
Source officielleServ. contentieux social
68e88bbc3ea43407b9fbceda
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68092addfa1497b96f2cf405
9 avril 2025
9 avril 2025
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Christelle AMICE, Greffier.
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036146675
4 décembre 2017
4 décembre 2017
Talaudière, La Tour-en-Jarez, L'Etrat, Saint-Chamond, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Romain-en-Jarez, Sorbiers, Valfleury dans le département de la Loire et de Brignais, Chassagny
Source officiellePage 40 sur 152