Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210509
21 mai 2026
21 mai 2026
CIV. 2 EC3 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 21 mai 2026 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseillère doyenne faisant fonction de présidente
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210496
21 mai 2026
21 mai 2026
CIV. 2 MC22 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 21 mai 2026 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseillère doyenne faisant fonction de présidente
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210482
21 mai 2026
21 mai 2026
CIV. 2 TC1 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 21 mai 2026 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseillère doyenne faisant fonction de présidente
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2312100_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Dupin, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2213527_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2214240_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré, enregistrée le 15 février 2023, a été produite par Me Walther dans l'intérêt de M.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2215231_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2213472_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6163231b3dbed56e5e2c2f97
9 février 2011
9 février 2011
conseiller Madame BRUGIDOU, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Madame DULIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a845
13 mars 2007
13 mars 2007
A l'audience, Madame DULIN a fait le rapport conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officiellecomm
613721d9cd580146773f8134
9 février 1993
9 février 1993
fait grief à l'arrêt de les avoir déboutés, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il ne résulte d'aucune mention de l'arrêt que les avocats ne se sont pas opposés à l'audition par M. le conseiller Dulin
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2400713_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Pascal Duffner, conseiller communautaire, n'invoque que des moyens inopérants ou qui ne sont pas assortis des précisions permettant d'en apprécier le bien-fondé. 3.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02429
12 avril 2016
12 avril 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze avril deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00956
30 mars 2016
30 mars 2016
Guérin, président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200928
30 septembre 2021
30 septembre 2021
Sur le rapport de Mme Durin-Karsenty, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Super Cars Chartres, de Me Balat, avocat de la SCI des Vitraux, après
Source officiellecr
6137263ecd580146774240ba
9 février 2005
9 février 2005
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf février deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
Source officiellecr
613725e9cd58014677421805
21 février 2001
21 février 2001
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c26
3 mai 2001
3 mai 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
Source officiellecr
MIENS, en date du 29 juin 1999, qui, dans la procédure suiviec/Michel Y
613725fccd58014677422143
4 octobre 2000
4 octobre 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
Source officiellecr
61372699cd58014677426e4f
21 juillet 2005
21 juillet 2005
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juillet deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
Source officiellePage 40 sur 425