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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6162ec306c9bddc825847679
5 avril 2012
5 avril 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officiellesoc
61372669cd5801467742558a
5 octobre 1999
5 octobre 1999
Jean-Claude X..., demeurant ..., 2 / de M. Yvon Y..., demeurant ..., 3 / de M. Auguste Z..., demeurant Le Fretais, Bourgbarre, 35230 Saint-Erblon, 4 / de M.
Source officielleREFERES 2ème Section
697555cacdc6046d479bfcc6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
JUDICIAIRE DE [Localité 10] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/01244 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2PL7 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 12/01/2026 à Me Jean-jacques
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
6866ce06d33109fd079ae31d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[P] FRERES TRAVAUX PUBLICS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT CCC : Me Laurent LAFON Me Jean Antoine MOINS Me Jacques VERDIER M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a1098ed4b8b7546a58
14 janvier 2025
14 janvier 2025
- mis en délibéré au 14 Janvier 2025 - signé par Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686425e10bb2f8a66ca5fba0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
au 01 Juillet 2025 par le même magistrat Société [3] C/ [5] N° RG 21/02104 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WGCU DEMANDERESSE Société [3], dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Jean-jacques
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66fd999338de0398b51a7a77
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[E], dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Jean-jacques DEGRYSE, avocat au barreau de TOULON DÉBATS : Après avoir entendu à l’audience du 04 Septembre 2024 les parties comparantes
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e9
29 avril 2008
29 avril 2008
DEBUSCHERE 23 Avenue des Temps Modernes 86360 CHASSENEUIL DU POITOU Représentée par Me Jean Jacques PAGOT (avocat au barreau de POITIERS) Suivant déclaration d'appel du 21 février 2006 d'un jugement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01769_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Le projet en cause se situera à 4 kilomètres du village de Saint-Jean-d'Angély, lequel abrite l'abbaye royale de Saint-Jean-Baptiste, classée au patrimoine mondial de l'UNESCO dans le cadre du classement
Source officielle1re chambre sociale
66a33c3002a12a235bae6dbc
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re chambre sociale
6878847063001e49f9f26b33
16 juillet 2025
16 juillet 2025
FOURNIE, Conseiller M.
Source officielleChambre civile Section 2
69725f6fcdc6046d4750ad23
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller François DELEGOVE, vice-président placé
Source officielleTPROX Contentieux Général
6696b5bb9a603a692910431a
15 juillet 2024
15 juillet 2024
FRANCE PATRIMOINE C/ [V] [X] Le 15/07/2024 - Expéditions délivrées à - Me Jean-jacques DAHAN - SELARL GREGORY BELLOCQ JUGEMENT EN DATE DU 15 juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT
Source officielle1re chambre sociale
6809c7575f55848ebdc1a095
23 avril 2025
23 avril 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022364640
16 juin 2010
16 juin 2010
Jean-Jacques F, demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
613723e4cd5801467740f897
18 juin 2002
18 juin 2002
Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section b), au profit : 1 / de la société Compagnie financière
Source officielle1re chambre sociale
65a8d401e12c85000874af4c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller M.
Source officielle1re chambre sociale
680b1a5d2364a383b7747524
24 avril 2025
24 avril 2025
FOURNIE, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Claude HENRY Me Jacques VAUNOIS Copies certifiées conformes délivrées à : S.A.R.L.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:455134.20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Vu la procédure suivante : Les sociétés Eiffage Travaux Publics Nord, Entreprise Jean Lefebvre Nord et Eiffage TP ont demandé au tribunal administratif de Lille de condamner le syndicat intercommunal pour
Source officiellePage 40 sur 156
SEMPER LUDI, Fournier, Alain, Jean-Jacques, Roger
Achat de fonds de commerce suivant acte sous seing privé en date du 27.06.2025 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de La Réunion le 01.08.2025 DOSSIER 2025 00029504 référence 9744P31 2025 A 03006 Adresse du fonds: 2C Rue Victor Le Vigoureux 97410 Saint-Pierre Prix: 100 000 euros Activités principales exercées: Vente de jeux de société et jeux vidéo, boissons non alcoolisées, articles divers, vente ambulante de bijoux fantaisie, accessoires et articles divers Opp
28/08/2025
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SEMPER LUDI, Fournier, Alain, Jean-Jacques, Roger
Achat de fonds de commerce suivant acte sous seing privé en date du 27/06/2025 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Saint-Denis de la Réunion le 01/08/2025 DOSSIER 2025 00029504 référence 9744P31 2025 A 03006, Adresse du fonds : 2C rue Victor Le Vigoureux 97410 Saint-Pierre Prix : 100 000 euros Activités principales exercées : vente de jeux de société et jeux vidéo, boissons non alcoolisées, articles divers, vente ambulante de bijoux fantaisies, accessoires et
26/08/2025
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Fournier, Alain, Jean-Jacques, Roger
13/08/2025
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FOURNIER, Jean-Marie, Jacques, FOURNIER
22/01/2025
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FOURNIER, Robin, Jean-Jacques
29/10/2024
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