AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre civile - HSC
64c8a0bddfabddd9699dff7c
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Le 28 JUILLET 2023 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de François
Source officielleChambre procédure écrite
67803c419c3ba90f51dc716d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
demeurant [Adresse 5] Non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hervé Noyon, vice-président, statuant en juge unique, les avocats de la cause en ayant été avisés ; Greffière : Béatrice Faucher
Source officielleChambre procédure écrite
677d9940b032d83cfd3ebb6b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hervé Noyon, vice-président, statuant en juge unique, les avocats de la cause en ayant été avisés ; Greffières : Caroline Leclerc , présente lors des débats et Béatrice Faucher
Source officielle2ème chambre civile - HSC
65a8d1d7e12c85000874ae60
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le 17 JANVIER 2024 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 06 décembre 2023 assistée de François
Source officielle2ème chambre
DTA_2300729_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002247_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023. Le président-rapporteur, Signé JF.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002248_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023. Le président-rapporteur, Signé JF.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203465_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023. Le président- rapporteur, Signé JF.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201772_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Délibéré après l'audience du 14 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Faucher, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002853_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000902_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Sauton, président-rapporteur, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierni, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022.
Source officiellecomm
61372388cd5801467740b095
4 juillet 2000
4 juillet 2000
Graphity, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 août 1997 par le tribunal de commerce de Valenciennes (1re Chambre civile), au profit de la société Fach
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2103593_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Mme B a été victime d'un accident le 25 janvier 2021 vers 12h30, alors qu'elle circulait à bord de son véhicule au niveau d'un rond-point situé entre les rues Kléber et Barbusse à Faches-Thumesnil, en
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2602383_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision l’arrêté du 2 mars 2026 par lequel le maire de la commune de Faches-Thumesnil
Source officiellesoc
6137215dcd580146773f327f
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Faucher, M. Bonnet, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372160cd580146773f33e4
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372160cd580146773f33f2
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372161cd580146773f341b
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mme Charruault, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
61372162cd580146773f349a
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137216acd580146773f38da
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Faucher, Mlle Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellePage 40 sur 148