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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre civile - HSC

64c8a0bddfabddd9699dff7c

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Le 28 JUILLET 2023 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de François

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

67803c419c3ba90f51dc716d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

demeurant [Adresse 5] Non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hervé Noyon, vice-président, statuant en juge unique, les avocats de la cause en ayant été avisés ; Greffière : Béatrice Faucher

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

677d9940b032d83cfd3ebb6b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hervé Noyon, vice-président, statuant en juge unique, les avocats de la cause en ayant été avisés ; Greffières : Caroline Leclerc , présente lors des débats et Béatrice Faucher

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

65a8d1d7e12c85000874ae60

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le 17 JANVIER 2024 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 06 décembre 2023 assistée de François

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300729_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002247_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023. Le président-rapporteur, Signé JF.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002248_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023. Le président-rapporteur, Signé JF.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203465_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023. Le président- rapporteur, Signé JF.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201772_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Délibéré après l'audience du 14 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Faucher, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002853_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000902_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Sauton, président-rapporteur, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierni, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022.

Source officielle
CC

comm

61372388cd5801467740b095

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

Graphity, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 août 1997 par le tribunal de commerce de Valenciennes (1re Chambre civile), au profit de la société Fach

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2103593_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Mme B a été victime d'un accident le 25 janvier 2021 vers 12h30, alors qu'elle circulait à bord de son véhicule au niveau d'un rond-point situé entre les rues Kléber et Barbusse à Faches-Thumesnil, en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2602383_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision l’arrêté du 2 mars 2026 par lequel le maire de la commune de Faches-Thumesnil

Source officielle
CC

soc

6137215dcd580146773f327f

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Faucher, M. Bonnet, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372160cd580146773f33e4

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372160cd580146773f33f2

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372161cd580146773f341b

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mme Charruault, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

61372162cd580146773f349a

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137216acd580146773f38da

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Faucher, Mlle Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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