Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2404610_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Il a ainsi sollicité un visa de long séjour en qualité de travailleur salarié qui lui a été refusé par une décision de l’autorité consulaire française à Hanoï du 20 septembre 2023.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2412028_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Mme A... soutient être atteinte d’une maladie auto-immune depuis 1991, entraînant une dégradation de ses articulations, et notamment de ses hanches.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01547_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Et le 1er octobre 2018, l'intéressé a de nouveau sollicité une révision, en invoquant une infirmité nouvelle, une " Coxarthrose de hanche droite ".
Source officielle6ème chambre
DTA_2005235_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Une échographie effectuée le 23 janvier 1991 a permis de révéler une ostéo-arthrite de la hanche gauche.
Source officielleChambre Civile
63d8c0a32182c005de24d219
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[O] [M], atteint d'une ostéonécrose aseptique de la hanche droite, a subi une intervention chirurgicale pratiquée par le docteur [Y] [B], à l'occasion de laquelle une prothèse totale lui a été implantée
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e63
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Z], fait lui-même état de l'existence « d'un ensemble de pathologies intriquées pouvant survenir dans l'évolution des séquelles à la hanche droite notamment l'ostéonécrose de la hanche gauche qui sera
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-181538
15 février 2018
15 février 2018
Y a-t-il eu atteinte au droit du requérant au respect de sa vie privée, au sens de l’article 8 § 1 de la Convention ( Von Hannover c.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Von Hannoverc/Allemagne
ECLI:CEDH:001-181767
19 février 2018
19 février 2018
Y a-t-il eu atteinte au droit du requérant au respect de sa vie privée, au sens de l’article 8 § 1 de la Convention ( Von Hannover c.
Source officiellesoc
6079b1f59ba5988459c546a1
29 janvier 1965
29 janvier 1965
PRESENTAIT UNE MALFORMATION CONGENITALE DE LA HANCHE GAUCHE ; QU'UNE RADIOGRAPHIE DU 5 JUILLET 1948 MONTRE UNE TRES IMPORTANTE DEFORMATION DE LA TETE FEMORALE ET UNE APLASTIE COTYLOIDIENNE ; QU'IL
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dec3bb6af9fd1f8094d83a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
par suite d’une procédure de transfert dite « Part VII transfer » autorisée par la High Court of Justice of London suivant ordonnance en date du 25 novembre 2020, représentée par Maître Sarah XERRI-HANOTE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Pfeiferc/Autriche
ECLI:CEDH:001-184575
11 juin 2018
11 juin 2018
Norvège , n o 12148/03 , § 38, 4 octobre 2007, Von Hannover c. Allemagne , n o 59320/00, § 50, CEDH 2004 ‑ VI) ? 2.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208219_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100635
19 juin 2013
19 juin 2013
X... et la Inter Hannover Le moyen reproche à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné in solidum Monsieur X... et son assureur, la compagnie Inter Hannover, à payer à Monsieur Y... la somme de 50 000 euros
Source officielleciv1
61372106cd580146773f05b2
31 mai 1989
31 mai 1989
NGUYEN, né le 1er juillet 1913 à Hanoï (Nord Vietnam), de nationalité française, demeurant ... (14e), 2°/ Madame Thi Z... Thu A..., épouse B...
Source officielleciv1
61372314cd5801467740529e
16 juillet 1998
16 juillet 1998
assurances Iard, dont le siège est ..., 12°/ la société d'assurances La Baloise France, dont le siège est ..., 13°/ la Mutuelle des provinces de France, MPF, dont le siège est ..., 14°/ la société Hannover
Source officielle7ème Chambre
DTA_2012477_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La présidente-rapporteure, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2104380_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Il soutient que : - la dette de l'AP-HM à son égard n'est pas sérieusement contestable dès lors que le rapport d'expertise du 5 mai 2021 établi que sa prothèse de la hanche a été mal positionnée, qu'il
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311252_20240906
6 septembre 2024
6 septembre 2024
Il soutient que la décision est entachée d'une erreur de droit et d'une erreur manifeste d'appréciation, il marche avec deux cannes et a une prothèse de hanche. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2411041_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 19 juin 2024 par laquelle l'ambassade de France à Hanoï
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0207JUD004066008
7 février 2012
7 février 2012
Ces procédures firent l’objet de l’arrêt du 24 juin 2004, Von Hannover c.
Source officiellePage 40 sur 260