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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc5
8 décembre 2015
8 décembre 2015
G : 14/02497 Mme Isabelle X... C/ M. Bertrand Y...
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495683.20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 10 avril 2025. Le président : Signé : M.
Source officielleJCP REFERES
686c3dc6dd7001754d625578
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DBX4-W-B7I-TRQA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 25/ DU : 04 Juillet 2025 [Y] [J] C/ [Z] [L] [U] [P] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04 Juillet 2025 à Me Isabelle
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:477671.20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917f3
17 juin 2014
17 juin 2014
Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 25 Janvier 2012, enregistrée sous le no 10/ 00477 ARRÊT DU 17 Juin 2014 APPELANTE : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e4
30 mars 2009
30 mars 2009
BANQUE EDEL C / Céline, Mireille X... Patrick X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100609
12 juin 2013
12 juin 2013
donation indirecte, celles-ci en ont demandé le rapport et l'application de la sanction du recel ; Attendu que Céline X... fait grief à l'arrêt de la débouter de ces demandes, alors, selon le moyen
Source officiellecr
6079a8bd9ba5988459c4ebd2
9 mars 1971
9 mars 1971
(ISABELLE) EN COURS D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE, A ETE CLOSE PAR UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION ; QUE, SUR L'APPEL DE LA PARTIE CIVILE, LA CHAMBRE D'ACCUSATION, APRES AVOIR ORDONNE
Source officielle20e chambre
652f79aab053208318995ce1
14 octobre 2023
14 octobre 2023
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e13
10 janvier 2002
10 janvier 2002
Isabelle C / une décision du Tribunal Correctionnel de CHARLEVILLE-MEZIERES du 3 MAI 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c120
17 avril 2008
17 avril 2008
Isabelle épouse Y... née le 13 Avril 1956 à TUNIS (TUNISIE) Fille de XX...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
669218a0f3a19d0db6b712b5
12 juillet 2024
12 juillet 2024
civile et non celle à laquelle le greffe de la juridiction reçoit le pli En l'espèce, M.
Source officielleRéférés
67857a11aaacbea0fe684fc3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE LE JUGE DES REFERES : Gérard MOREL, vice-président LE GREFFIER : Isabelle
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467314.20230811
11 août 2023
11 août 2023
à une valeur de 67 kW, identique à celle qu'avait retenue l'administration.
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e34264cdc6046d47aab7c8
10 avril 2026
10 avril 2026
BORDEAUX et Sylvie SAUVAGET Ministère Public : M.BLAKE HEIMBURGER Greffier : Maître Céline MAILLARD Faits et procédure : Le tribunal de céans a par jugement du 05/12/2025, ouvert une procédure de
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d627
7 février 2011
7 février 2011
Jean-Marie X..., Mme Isabelle X... épouse Y... Z... et Mme Fanny X... à Mme Andrée B... épouse X... et M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69fd7ce4cdc6046d47042f27
7 mai 2026
7 mai 2026
[K] et à celle de tous occupants de son chef ; Débouté M. [K] de ses demandes en reconnaissance de l'existence d'un bail, de transfert d'un bail et de délai pour quitter les locaux ; Condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918d7
20 mars 2014
20 mars 2014
Isabelle et A...
Source officielleRéférés Civils
67061e67fde28ee420711442
8 octobre 2024
8 octobre 2024
par Me Isabelle JARRY, avocat au barreau de NANTES Madame [X]-[L] [E] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Isabelle JARRY, avocat au barreau de NANTES Monsieur [H] [E] [Adresse 1] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84aee
30 avril 1998
30 avril 1998
de 61.383,50 francs en paiement des frais funéraires, l Mademoiselle Isabelle A... : la somme de 20.000 francs au titre du préjudice scolaire et celle de 73.541,61 francs au titre du préjudice économique
Source officiellePage 40 sur 1397
CELLIER DES BAS-ROCHES, PROST, Isabelle, JONNIER
14/06/2011
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Le Cellier du Launay, JAILLANT, Christine, Isabelle, Nathalie
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
27/01/2011
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Cellier Saint-Vincent, GOESAERT, MULTON, Joris, Isabelle, Monique, MINIER
10/12/2010
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CELLIER, Isabelle
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Torelli Frédéric 1 bis rue René Grimaud 07200 AUBENAS
07/09/2010
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CELLIER, Isabelle
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
03/07/2010
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