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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

879 résultats pour « Isabelle TESTE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 5

—

Ils déterminent ensemble le processus d'admission en formation initiale des candidats et l'INSERR choisit les méthodes et outils pertinents (entretien de motivation, test de positionnement …). 2.

Article Annexe

—

Pour chaque échéance d'actif, le test consiste à vérifier qu'il existe un montant au moins égal de passifs à couvrir, d'échéance supérieure ou égale à l'échéance considérée.

Article 8

—

Outre les analyses relatives aux paramètres faisant l'objet de critères d'admission, les tests suivants sont réalisés : - la composition chimique principale du déchet brut ; - la teneur en PCB-PCT, chlore, fluor, soufre, métaux lourds et PCP ; - le pouvoir

Article Annexe I

—

approprié afin de garantir un renouvellement d'air suffisant pour préserver la santé et le bien-être des animaux en cas de défaillance du système, et un système d'alarme doit être prévu pour avertir de la défaillance ; le système d'alarme doit être testé

Article Annexe II - III. Maquette unique

—

big data ", les besoins de formation en termes de gestion, management, démarche qualité et accréditation et de formations facultatives donnant lieu à agréments et autorisations, dont l'utilisation des radio-éléments pour la réalisation de dosages et tests

Article 5

—

-A l'occasion de l'administration de la première dose de vaccin, un dépistage par test rapide d'orientation diagnostique peut être réalisé pour les personnes n'ayant pas été dépistées comme positives dans l'année précédant l'injection.

Article Annexe II c

—

La situation est organisée par le professeur habilité à former et à tester les candidats. Conduite d'un véhicule : cette phase de l'épreuve pratique et orale d'une durée de 0 h 50 suivant la réglementation du ministère en charge des transports.

Article Annexe

—

répondre aux objectifs suivants : - placer des animaux réputés guéris dans des conditions les plus proches possible de leur milieu naturel ; - limiter le contact aux seuls soigneurs ; - permettre aux animaux de reconstituer leurs réserves de lard ; - tester

Article 2

—

l'eau : liquide répondant à l'un des critères suivants : - liquide inflammable ayant une solubilité dans l'eau à 20 °C inférieure à 1 % ; - liquide inflammable dont la solubilité dans l'eau à 20 °C est comprise entre 1 % et 10 % et pour lequel des tests

Article Annexe 1

—

Code des transports-Article L. 1613-1 Demande d'approbation du règlement de sécurité de l'exploitation d'un système de transport public guidé Décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés Autorisation des tests

Article 11

—

obligations mentionnées aux articles 6 et 7 du règlement (UE) 2021/953 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2021 relatif à un cadre pour la délivrance, la vérification et l'acceptation de certificats COVID-19 interopérables de vaccination, de test

Article Annexe II-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 04

Code du sport

• si l'organisme de formation organise les tests d'exigences préalables (TEP), décrire les modalités et le calendrier retenus pour la première session ; • présenter les modalités et critères de sélection ainsi que les modalités d'information des

Article Annexe Ib (suite)

—

Présenter les critères de choix pour une activité donnée 1.3 Véhicules et matériels de contrôle des réseaux Énoncer les caractéristiques des équipements permettant le contrôle des réseaux : - régie d'inspection télévisuelle - mallette de tests

Article Annexe Ib (suite)

—

Livrable En gestion de projet informatique, il désigne tout composant matérialisant le résultat d'une prestation (document numérique, module de code logiciel, dossiers de tests (par exemple pour prévisualiser une animation, ou une application intégrée

Article Annexe I

—

Mise en fonctionnement et tests normalisés dans les conditions de sécurité requises - Câbler et connecter électriquement les éléments constitutifs de l'enseigne. - Appliquer les règles et normes de sécurité et de protection de l'enseigne et des personnes

Article Annexe Ia

—

Les tests d'étanchéité sont effectués. La procédure du tirage au vide est respectée. Les résultats des essais et contrôle sont notifiés.

LEGIARTI000026927555

—

. ----------------- (*) Les tests de qualification de Fast ont été réalisés par le CNOP avec un lecteur Xiring de modèle Prium3-S version 3.04.

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

Pour ce faire, il met en œuvre des tests dont l'étendue est déterminée en fonction de son évaluation de la conception et de la mise en œuvre des contrôles mis en place par la direction concernant les transactions avec les parties liées.

Article 221-II-2/1

—

dispositif d'extinction à mousse doivent être conformes aux dispositions du chapitre 11 du Recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques ; toutefois, des taux d'application inférieurs peuvent être acceptés sur la base de tests

Article Annexe I

—

Pour la formation pratique de psychomotricité en deuxième année, il est indispensable que des tests psychomoteurs soient pratiqués et que l'étudiant soit entraîné aux techniques d'entretien et d'observation spécifiques à la psychomotrité (pratique des

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