[O] [M], l'enfant né de leur mariage, [N], et deux enfants issus d'une première union, Mme et M.

[F] et Mme [Y] sont propriétaires de fonds contigus, issus de la division, en 1930, d'une propriété plus vaste appartenant à Mme [T] ; que le cahier des charges de l'adjudication de 1930 précisait que

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 13 novembre 2019), deux enfants sont issus de l'union de Mme E... et de M. K....

invoquait la compétence exclusive du juge de la saisie immobilière, après publication du commandement à fin de saisie, le juge de l'exécution retient que l'article L. 331-5 du Code de la consommation, issu

Deux enfants sont issus de l'union de Mme [H] [X] et de M. [I] [S].

X..., pour la cessation d'un trouble manifestement illicite, une somme correspondant au salaire retenu, le conseil de prud'hommes retient que le congé litigieux était issu d'un accord collectif conclu

Z... et Mme X..., issus d'une précédente union ; qu'elle est décédée en mai 1997 ; que l'assureur a versé le capital à André Y... conformément à l'ordre de versement délivré par La Poste ; qu'André Y..

[X] sont issus deux enfants, [K], née le 5 février 2002, et [C], née le 7 août 2004. 2.

Soutenant que les congés issus du compte épargne-temps ne pouvaient pas être imputés sur les jours fériés, la salariée a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'indemnité de congé

[D], de nationalité argentine, est issu un enfant, [U], né en France en 2014. 2. Un jugement rendu le 2 février 2017 par le tribunal d'arrondissement Golossivsky de Kiev (Ukraine) a déchu M.

[I] et de Mme [J], est issu [U], né le [Date naissance 1] 2009. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 18 octobre 2023), des relations entre M., [Z] et, [M], [J], décédée le 5 juin 2022, sont issus deux enfants,, [L], né le 27 septembre 2015, et, [Q], née le 2 mars 2018.

En conséquence, la société ISS Logistique et Production ne peut être recherchée par M.

tribunal est susceptible d'ouvrir une procédure du même type à l'encontre du dirigeant social ayant commis les faits visés à l'article 182 de la loi du 25 janvier 1985 ; que le texte de cet article, issu

L. 131-1 du Code du travail et l'article 2.14.3 de l'accord susvisé, selon lequel la nouvelle réduction du temps de travail doit être "proportionnelle à celle de l'horaire dont le temps partiel est issu

bénéficiaire n'ait suivi une formation à l'emploi d'aide cuisinier, la cour d'appel a violé les articles L. 122-3-13 et L. 122-4-8 du Code du travail ; Et selon le second moyen : 1 / que le contrat issu

six mois prononcée le 1er septembre 1986" ; "alors qu'aux termes de l'article 371 de la loi du 16 décembre 1992, l'application des dispositions des articles 132-2 à 132-5 nouveaux du Code pénal, issus

organisme, reste responsable de l'exécution de cet engagement en application du contrat de travail le liant à son salarié ; qu'en présence d'un contrat de travail de droit français, le régime des avantages issus