AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'un jugement du 14 mai 1984 a prononcé l'adoption simple de Jean-Denis X... par Georges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Francis X..., demeurant ... (Val-de-Marne), 38/ de M. Michel Y..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 48/ de M. Ibrahim A..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 58/ de M.

Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre, qui en a rendu compte à la Cour composée de : M. DE CHANVILLE Jeean-François, président de chambre rédacteur Mme.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

ALLIANZ [Adresse 1] [Localité 27] Représentant : Me François AVRIL,avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRÊT DU 30 MAI 2012 ( n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 02 OCTOBRE 2018 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription

*1DE/06/40/47/64* Copies : -SCS à capital variable SFP 2 -SCP BTSG en la personne de Me Denis Gasnier -Parquet R.G. : 2025015289 P.C. : P202100276 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

*1DE/06/41/03/08* Copies : -SAS [F] [X] EDITIONS -SCP BTSG en la personne de Me Denis Gasnier -Parquet R.G. : 2025018716 P.C. : P202300060 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise Z..., demeurant au Trieux, Commune de Lagarde Enval, 19150 Laguenne

François, - A...

Jean-François, - Y... Laurent, - Z... André, - Z... Joël, - A... Gilles, - B... Léon, - C... Francis, - D... Patrick, - E... Christian, - F... Damien, - G...

François F..., demeurant ..., 15 / de Mme Anna XC..., épouse XS..., 16 / de M.

Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée le requérant résidait à Rosny-sous-Bois dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Frédéric François X... irrecevable et a condamné ce dernier à supporter les dépens d'appel. Par lettre reçue au greffe de la Cour le 8 août 2008, le conseil de M.

Le 4 avril 2002, Maître Jean-Denis Mauhin a rejeté cette "demande de revendication" dont il a estimé qu'elle avait été présentée tardivement.

/ AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise Jean-Pierre Y..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu