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10 845 résultats pour « Lauren SIGLER Pôle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

696772cbcdc6046d473f2a32

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Lors du délibéré : Madame Laurence DUVALLET, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3e642eb797effb070421

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

CHAMAYOU de la SELARL LAURENCE CHAMAYOU, avocat au barreau de TARBES sur appel de la décision en date du 19 DECEMBRE 2019 rendue par le PÔLE SOCIAL DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

653a0640d0451e8318d0e911

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

AGIR-MENAGE ET SERVICES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent LAILLET Me Frédéric BOUHABEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd742dcdc6046d4702db30

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 07 MAI 2026 Décision déférée à la cour : jugement du 19 mai 2022 rendu par le pôle

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65d3aacbc9d5768f5969d94d

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [S] [K] Madame [F] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence DENOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68cb96c46b783f114c41d8a9

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[V] à compter de l'année 2019 jusqu'en 2023 dans le cadre de deux procédures d'appel concernant deux dossiers, Pôle emploi et Kemzong.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fe1ff51247aa307a20ab09a

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRÊT DU 16 Décembre 2020 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c70

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Laurent KLEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0411 INTIMÉE Madame Katherine Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

64a50ca7b8594705dbfccb01

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

social du tribunal judiciaire de Troyes, - confirmer en toutes ses dispositions le jugement prononcé le 22 juillet 2022 (RG21/00194) par le pôle social du tribunal judiciaire de Troyes,, En tout état

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6620b8cbbd6a8f00086aba4b

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Par courrier recommandé expédié le 29 septembre 2022, monsieur [G] [I] a contesté cette décision devant le pôle social du tribunal judiciaire de Bar-le-Duc.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

660e43120740db0008fa9457

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Par jugement RG 22/257 du 14 juin 2023, le pôle social du tribunal judiciaire de Nancy a : - déclaré le recours de monsieur [O] [D] recevable, - sursis à statuer sur l'ensemble des demandes, - ordonné

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6974a76acdc6046d4789ed64

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Madame Bénédicte LAMARQUE, conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence

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CA

3e chambre sociale

67ee178151255e24994fc4b1

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Le pôle social du tribunal de grande instance de Toulouse s'étant déclaré territorialement incompétent au profit du pôle social du tribunal de grande instance de Rodez par ordonnance du 18 avril 2019,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63b91aecb63d827c909cad0a

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 ARRÊT DU 06 janvier 2023 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

67d3d1d973dc0a7d8826fd7d

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

JELD-WEN FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Laurence DUMURE LAMBERT, avocat au barreau de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300918_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Considérant ce qui suit : Mme Anise Lauret, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, a pris ses fonctions de chargée de mission évaluation environnementale, responsable du pôle « cas par

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR03221

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

en réparation du préjudice moral, outre la somme de 400 euros en application de l'article 475-1 du code de procédure pénale ; " aux motifs que si, en réponse à la deuxième question du journaliste, Laurent

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e844c42a2105dbc59d14

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 octobre 2020 rendu par le pôle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e844c42a2105dbc59d16

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 octobre 2020 rendu par le pôle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163eba2667415156fa41e89

Appel

9 décembre 2009

9 décembre 2009

La lettre de licenciement est signée par M. [K] [W], directeur du magasin Carrefour situé aux Ulis.

Source officielle

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