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26 640 résultats pour « Metzner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721bdcd580146773f6bc0

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Jean d'X... et compagnie, société anonyme, dont le siège social est

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ROYER, Caroline, Jeanne, Ulrike, ROYER-METZNER

SIREN 387904758Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

29/05/2026

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Dépôts des comptes

SAS DUPONT METZNER

SIREN 757802780Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

12/06/2025

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Dépôts des comptes

SAS DUPONT METZNER

SIREN 757802780Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

02/07/2024

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Dépôts des comptes

SAS DUPONT METZNER

SIREN 757802780Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

25/06/2023

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Dépôts des comptes

SAS DUPONT METZNER

SIREN 757802780Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

03/06/2022

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CC

civ3

61372658cd58014677424d53

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Richard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Jacqueline X..., demeurant ...Armée, 1040 Bruxelles (Belgique

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe016

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), dont le siège social est ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1993 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

soc

613722a7cd580146773ffb1c

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Panilor, société anonyme, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ2

613722e9cd5801467740314f

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Jeanne X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 août 1995 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

soc

613722b0cd58014677400290

Cassation

27 juin 1996

27 juin 1996

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rieu et Compagnie, dont le siège est 2, route nationale, 57940 Metzervisse, en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1993 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

soc

613722b6cd580146774007ce

Cassation

30 janvier 1997

30 janvier 1997

Muammer Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613722facd58014677403f8c

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marcelle X..., demeurant ..., 2°/ Mlle Marie-Odile X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1996 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

civ3

613723f4cd580146774105f8

Cassation

27 mars 2002

27 mars 2002

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Line Y..., épouse C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 2000 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

civ2

613723bbcd5801467740d735

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Antonio X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1997 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de M. Didier Z..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372174cd580146773f3e35

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Joseph X..., demeurant ... à Saint-Jean-Les-Rohrbach, Puttelange-aux-Lacs (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1987 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301035

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Guy X..., domicilié [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 2 juillet 2013 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100589

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Il est donné acte à Mme V... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt rendu le 24 avril 2018 par la cour d'appel de Metz. Faits et procédure 2.

Source officielle
CC

comm

613722a8cd580146773ffb9c

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

Alain Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1994 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de Mme Huguette, Marie X...

Source officielle
CC

soc

61372277cd580146773fd599

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Catherine, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme Sogiblor, dont le siège est ..., défenderesse à la

Source officielle
CC

soc

61372277cd580146773fd59a

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Francine, demeurant ... à Villecey-sur-Mad (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme Sogiblor, dont

Source officielle
CC

soc

613722accd580146773ffec3

Cassation

4 avril 1996

4 avril 1996

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Khadidja X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1993 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa2d

Appel

2 juillet 2012

2 juillet 2012

Représentée par Me ZACHAYUS (avocat au barreau de METZ) DEFENDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Jean X... ... 57070 METZ Comparant et assisté par Me GROSJEAN (avocat au barreau de METZ) substituant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa30

Appel

2 juillet 2012

2 juillet 2012

), substituée par Me GROSJEAN (avocat au barreau de METZ) (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2011/9246-02.01.12 du 02/01/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ)

Source officielle
CC

civ3

6137249dcd58014677416f17

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 2003 par la cour d'appel de Paris (1re chammbre, section G), au profit : 1 / de la société EEG Simecsol, anciennement Simecsol, 2 / de la société Séchaud et Metz

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