pour risques et charges 19,9 17,9 Actif financier 57,7 58,9 Passif financier 173,9 170,1 Valeurs mobilières et titres de placement 46,8 45,1 Dettes représentées par un titre (obligations, billets de trésorerie, euro-papiers

Article 39 bis A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 75

Code général des impôts

l'exploitation d'un service de presse en ligne mentionné au même alinéa, ou dans des entreprises dont l'activité principale est d'assurer pour ces entreprises des prestations de services dans les domaines de l'information, de l'approvisionnement en papier

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton. 18. L'emploi du matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton et de produits réfractaires. 19.

Article L341-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 26

Code monétaire et financier

Ce délai de réflexion court à compter du lendemain de la remise d'un récépissé établissant la communication à la personne démarchée, par écrit sur support papier, des informations et documents prévus à l'article L. 341-12.

Article R2641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 39

Code de la commande publique

-Les documents de la consultation sous format papier sont gratuitement mis à disposition des opérateurs économiques.

Article Annexe I

—

rangement du lieu de stockage Coffres, bacs, caissettes en avec prise en compte de la polystyrène avec évacuation rotation des produits C1.1.2 Préparer le matériel et les Feuilles de protection (plastique, outils de contrôle papier

Article Annexe VII

—

Une demande d'agrément sur papier à en-tête. 2.

Article ANNEXE

—

(tableau descriptif non reproduit) Le tableau descriptif peut être consulté en téléchargeant le Journal officiel de la République française, rubrique Lois et décrets (version papier numérisée) n° 0278 du 29/11/1991 - Texte sous format pdf en accès protégé

LEGIARTI000026498432

—

Conduite d'équipement de fabrication de papier ou de carton. Conduite d'installation de pâte à papier. Conduite d'équipement de formage des plastiques et caoutchoucs. Réglage d'équipement de formage des plastiques et caoutchoucs.

Article 13

—

Ils sont à restituer sur papier d'affaire reprenant les mentions obligatoires prévues aux articles R. 123-237 et R. 123-238 du code de commerce.

LEGIARTI000043897479

—

Description Titre du tableau : -colonne : Lettre de la colonne sur EXCEL Les champs dont le nom est en gras figureront sur le bulletin de vote tel qu'il se présentera sur le site de vote, et devront présenter la même information que sur le bulletin de vote papier

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 50 > 78

Code de commerce

Pour toutes les personnes mentionnées au 1.1, attestation sur l'honneur, sur papier libre, relative à l'absence de condamnation ou de sanction civile ou administrative de nature à interdire l'exercice d'une activité commerciale, faisant apparaître la

Article R2671-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 03

Code de la commande publique

-Les documents de la consultation sous format papier sont gratuitement mis à disposition des opérateurs économiques.

Article R2661-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 04

Code de la commande publique

-Les documents de la consultation sous format papier sont gratuitement mis à disposition des opérateurs économiques.

LEGIARTI000032916796

—

Cuinchy (1), Fresnicourt-le-Dolmen (1), Hersin-Coupigny (1), Laventie (2), Locon, Lorgies (1), Maisnil-lès-Ruitz (1), Neuve-Chapelle (1), Richebourg (1), Sailly-Labourse (1), Servins (1), Souchez (1), Thieuloye (La), Vermelles (1), Vieille-Chapelle, Violaines

Article Annexe VII

—

Une demande d’agrément sur papier à en-tête ; 2. Une justification de l’existence légale du réseau ; 3.

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

Du papier à lettres. 2. 3. 5. De la plaque professionnelle. 2. 3. 6. Des interventions publiques. 2. 3. 7. Des relations avec les établissements financiers. 2. 3. 8. Des relations avec les parties à la procédure. 2. 3. 9.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Autres revêtements, y compris le revêtement de métaux, de plastiques, de textiles, de feuilles et de papier, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 5 t/ an D - 9.

LEGIARTI000051776919

—

Pour les journaux de pêche papier, les captures sont mentionnées dans une colonne différente par catégorie de taille.

Article Annexe I

—

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères. 7.4

Page 40 · 975 résultats

← Précédent Suivant →