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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2026090_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
académique restreint ; aucune nouvelle réunion du conseil académique restreint n'a eu lieu ; - la décision refusant de l'auditionner est entachée d'erreur manifeste d'appréciation dès lors que son profil
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2403473_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
pénitentiaire du détenu dont il ressort une grande dangerosité ; - au regard du profil pénal de M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
61627ead38d18b7ebf63d34d
12 septembre 2013
12 septembre 2013
[X] et Mme [E] sur la propriété des époux [M] représente une superficie de 0,34 m² profil 2' : - un empiétement du soubassement du mur du bâtiment de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e1526a1876057df5d420
18 mai 2022
18 mai 2022
(1) formant ses côtés, dans lequel : - chaque élément profilé (1) du châssis présente une section droite rectangulaire, triangulaire ou en triangle rectangle tronqué avec une première face supérieure
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603659fd63101bba6b52fdaf
5 novembre 2015
5 novembre 2015
de gestion, le mandataire devait exécuter leurs instructions de ne prendre aucun risque et se rapprocher de la fourchette basse du profil d'investissement pour les produits à risque à moins de 30 % pour
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA01484_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
et jusqu'en février 2007 en ce qui concerne le second profil.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa69
22 avril 2008
22 avril 2008
L-DE VILLEPIN E., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Prunelle CEYRAC, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Magali X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ce
20 mai 2014
20 mai 2014
chariot les profilés du bas et du haut, les insère dans la machine, appuie sur le bouton, puis il prend le profilé droit l'insère appuie sur le bouton ; la machine procède seule au soudage ; - pendant
Source officielleciv3
60794c189ba5988459c44ada
3 février 1988
3 février 1988
contrôlées ", alors, selon le moyen, " que la cour d'appel relève que la société SHEG n'a accepté la somme de 33 600 francs concernant les dépenses contrôlées que sous réserve que les travaux " hors profil
Source officielleRéféré président
67a66d989324999a647a7eea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PROFILS SYSTEMES --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL POLYTHETIS (ST-NAZAIRE) copie certifiée conforme délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302845_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
correspond en tous points aux profils des postes vacants.
Source officielle7ème chambre
DTA_2306050_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Vu : - le code de la défense ; - l'arrêté du 29 mars 2021 modifié relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale ; - l'arrêté du 8 juin
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00937
4 octobre 2011
4 octobre 2011
allégué que les caractéristiques techniques servilement reproduites soient liées à des contraintes fonctionnelles, le double rainurage étant d'ailleurs la marque d'une ornementation singulière des profilés
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-192360
15 mars 2019
15 mars 2019
However, it informed the judge that a DNA test had been performed on that blood sample in the framework of the criminal proceedings and M.’s DNA profile established.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200794
23 mai 2013
23 mai 2013
de gestion « dynamique », qui était soumis aux fluctuations des marchés financiers ; que même si la notice de la Commission des opérations de bourse qui était annexée à ce document indiquait que ce profil
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2204975_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
lequel le préfet de la Seine-Maritime a mis en demeure l'association de déposer, avant le 31 octobre 2022, un dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau pour les travaux de modification du profil
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03239_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
à ce jugement devenu définitif justifie la décharge des impositions contestées, a minima au titre de l'année 2009 ; - une attestation de la banque HSBC en date du 23 janvier 2020 établit que le profil
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9331f1ed98b447f4342
22 avril 2025
22 avril 2025
[U], que 'si les coupes des profilés avaient été traitées, il n'y aurait pas eu de sinistre.'
Source officielleciv3
60794b649ba5988459c42dd3
15 juin 1983
15 juin 1983
DU FAIT DETERMINANT SELON LEQUEL LA RECOLTE DE REFERENCE PRISE EN COMPTE PAR L'EXPERT ET CALCULEE A PARTIR DES RESULTATS DES TROIS DERNIERES ANNEES, INCLUT LA PLUS MAUVAISE ANNEE DE LA CULTURE DE LA PRUNE
Source officielle8ème chambre
DTA_2306286_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
l’avis défavorable ainsi que les rapports sur sa candidature ne lui ont pas été communiqués en dépit de ses nombreuses sollicitations ; - le poste offert au recrutement est en adéquation avec son profil
Source officiellePage 40 sur 733