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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
678805a6c21c0e53e79067ea
14 janvier 2025
COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG : N° RG 25/00014 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6GN ORDONNANCE DU 14 Janvier 2025 Rendue par Sébastien FILHOUSE, magistrat
65ce604c0596c9bad003d0b5
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00289 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YXDH N° Minute : 24/00178 ORDONNANCE DU 01 Février 2024 Rendue par Sébastien
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101224
4 novembre 2015
(pièce n° 11 : 1) associée de Monsieur Sebastiano Y..., déclare " qu'à partir de 2003, Madame m'a abordé à plusieurs reprises devant le bureau ou en m'appelant sur mon portable.
Jld
69784c34cdc6046d47d48ff5
2 janvier 2026
A l'audience, Monsieur [Z] [G] était présent, assisté de Me Sébastien CROMBEZ, avocat au barreau de VERSAILLES. Les débats ont été tenus en audience publique.
Cour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6be
15 octobre 2008
Sébastien Y... S. A.
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00445
10 mars 2010
Ces faits ne sauraient résulter de la présence, parmi les pièces communiquées par le conseil de M.
8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466574.20230301
1 mars 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464683.20230426
26 avril 2023
Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00370_20240213
13 février 2024
Il résulte de l'instruction, en particulier du jugement du tribunal correctionnel de Dax, que M.
1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:454460.20221010
10 octobre 2022
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 10 octobre 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.
Chambre 3-1
6364bae6e405357f749ea7f6
27 octobre 2022
BR ET ASSOCIES C/ [I] [B] SAS WDHINI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Peggy LIBERAS Me Jean-Philippe GUISIANO Requête
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868988
29 mai 2009
Sébastien A, demeurant ... ; M.
PCL - Chambre du Conseil
69a1dd4dcdc6046d47f43490
1 avril 2025
Sébastien RALUY-HAMROUCHI Président comparaissant en personne Date des débats : 1 Avril 2025 Délibéré annoncé au 1 Avril 2025 Décision contradictoire et en premier ressort.
4ème Chambre
65321b829e4ea48318f5b0d4
19 octobre 2023
en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN
civ2
61372213cd580146773fa0a4
2 mars 1994
B. et Mme B. exerceront en commun l'autorité parentale sur leur enfant Sébastien, dont la résidence habituelle est fixée chez la mère ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il ne résulte pas de l'arrêt que
61372346cd58014677407ae0
7 avril 1999
Y..., demeurant Avenida Jose Z... 114 6 B GB, 20016 Saint-Sébastien, (Espagne), II - Sur le pourvoi n° P 97-40.834 formé par : 1 / M.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00442
27 mai 2020
Y... et U... ont demandé, par lettres du 29 juin 2015, une modification de l'avenant pour se voir affecter sur la seule région Lorraine et en priorité sur le site Saint-Sébastien à Nancy et ont indiqué
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00446
Sécurité à laquelle était applicable la convention collective des entreprises de prévention et de sécurité, occupaient en dernier lieu les fonctions d'agent de surveillance au centre commercial Saint-Sébastien
ECLI:FR:CCASS:2015:C100798
8 juillet 2015
Sébastien X... de sa demande en réduction de l'usufruit de Mme Y... sur les droits d'auteur de l'oeuvre de M.
4e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74c9
4 avril 2024
LEGUAY de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant non plaidant DÉFENDERESSE A LA REQUETE EN DÉFÉRÉ : S.A.R.L.
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