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2 741 résultats pour « Stephan MULLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

69deb3dbcdc6046d473f891b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Madame [D] [J], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Claire GUILLEMIN, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

69fad2bbcdc6046d47bfdbca

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

* * * * Date de clôture de l'instruction : 15 Mai 2025 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 26 Février 2026 Date de mise à disposition : 05 Mai 2026 Audience présidée par Stéphanie

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

696572d6cdc6046d4712b905

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Stéphane HUTH, greffier.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

696573b4cdc6046d4712caa9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Stéphane HUTH, greffier.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

697a1502cdc6046d47fb9d3f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Stéphane HUTH, greffier.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69d98effcdc6046d47d35d96

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Stéphane HUTH, greffier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

662c94e8b787c4000862f4f9

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Monsieur le préfet des ALPES MARITIMES Représenté par Monsieur [I] [Z] DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 22 Avril 2024 devant Madame Stéphanie Molies, Conseillère à la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697330ddcdc6046d47656a37

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

APPELANTE : [7] [Adresse 4] [Adresse 9] [Localité 2] représentée par Madame [O] [P] de la [8], munie d'un pouvoir.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d96dbdcdc6046d47d0d956

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Greffier lors des débats et du prononcé : Stéphane DEMARI, Greffier.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172ea6d34da2cbdcda24a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Maître Sophie BELLON de la SELARL GALDOS & BELLON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0056 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente Madame Marion BORDEAU, Juge Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65970616f74364d4a5c86277

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Mme [U] [Z] M [X] [S] Me Stéphane BLUYSEN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent ABSIL Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f2b4e3e97b8c1829981384

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

AMIENS, Assesseure : Anne GALLOIS, Assesseure représentant les travailleurs-euses salarié-es Assesseur : Hubert MOLLET, Assesseur représentant les travailleurs-euses non salarié-es Assisté-es de Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

603577449ec5409d2f401550

Appel

21 avril 2016

21 avril 2016

Des percements ont été effectués pour laisser passer les canalisations entre unité extérieure et unité intérieure (cloison entre couloir et cave, mur entre cave et buanderie et mur extérieur de la buanderie

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:499328.20250505

Admin. suprême

5 mai 2025

5 mai 2025

soutient que le tribunal administratif de Montreuil : - a commis une erreur de droit et donné aux faits de l'espèce une inexacte qualification juridique en jugeant, au motif que le béton des sols, des murs

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635236578c924eadffcc4602

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[P] considère au contraire que le mur de soutènement a été construit de manière rectiligne si bien que Mme [N] aurait dû proposer un plan avec une ligne correspondant à la présence du mur de soutènement

Source officielle
CA

Chambre 3-1

63d37966d1bc2605de4b45bb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

APPELANTES SA AXA CORPORATE SOLUTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Flore SCHINTONE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée de Me Nicolas MULLER, avocat au

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CC

civ3

61372393cd5801467740b99b

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e9da0fcdc6046d473b6390

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F471 Numéro de Procédure collective : 2026RJ130 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEMANDEUR : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE [Adresse 1] représenté(e) par Madame [W] [O], munie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f07b0bcdc6046d47d15be3

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

au RCS sous le numéro 803 255 041 RCS et au RM sous le numéro RM 28 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e325cacdc6046d47a8dc8e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Travaux de construction d'ouvrages (maçonnerie, édification de murs et murets, terrassements, dalles béton et dallages, installations d'arrosage, etc…), dans le cadre de l'aménagement paysager.

Source officielle