LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée TONIC CLUB MATAGUERRE, dont le siège est à Perigueux (Dordogne), ...,

Il convient donc de retenir un poids brut de 14,8 tonnes et non pas 14,78 tonnes, au prix de 900€ la tonne, soit 13.320€ HT Il faut ensuite déduire 399,45€ de frais de transport et 2.265€ HT de facture

Carrières Dauphinoises est fautive, - en conséquence, - condamné la société Carrières Dauphinoises à payer à la société TPL Rhône Alpes la somme de 85.934,85 euros HT correspondant aux 113.072,17 tonnes

part, de suspendre l'exécution de l'arrêté municipal n° 8811 du 18 avril 2023 par lequel la maire de la commune de Lille a interdit la circulation des véhicules dont le tonnage est supérieur à 3,5 tonnes

Jean Tony A ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 15 JUIN 1970, L'ENTREPRISE FERROVIAIRE PROCEDAIT, AU MOYEN D'UNE GRUE, A L'ENLEVEMENT DANS UNE FOSSE D'UN METRE DE PROFONDEUR D'UNE PRESSE D'UN POIDS DE 35 TONNES SOUS

l'Allier a rejeté son recours gracieux du 26 novembre 2001 lui demandant de rapporter l'arrêté interdépartemental des 19 et 25 septembre 2001 interdisant la circulation des poids lourds de plus de 19 tonnes

de la loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées, qui est inapplicable ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que l'abattage dans le département du Var est passé de 5 066 tonnes

le 14 octobre 2015 à Ancenis (44150) et l'autre de 6,2 tonnes, le 25 octobre 2015 à Mons (Belgique) ; qu'une précédente importation, d'environ trois tonnes de résine de cannabis, suivie d'une autre livraison

CE QUI CONCERNE LE TITRE DE PERCEPTION DU 20 DECEMBRE 1955, DE DETERMINER A QUELLE DATE DOIVENT ETRE REGARDEES COMME AYANT ETE VENDU ET LIVRE A LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS SADILLEK UN LOT DE 340 TONNES

ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 septembre 2021 par lequel le maire de la commune de Colligis-Crandelain a interdit la circulation des véhicules dont le poids total est supérieur à huit tonnes

cocaïne entre l'Amérique du Sud et l'Europe et du chargement d'une quantité importante de cette substance dans un vol au départ de Caracas ; qu'une opération d'infiltration a été organisée et qu'une tonne

concentration d'arsenic vingt cinq fois supérieure à celle des sols non contaminés, et, le 24 janvier 1996, constaté la présence, dans une cuve auparavant utilisée pour stocker l'acide sulfurique, de 80 tonnes

faisait valoir que le transporteur est responsable d'une mauvaise disposition de la marchandise apparente au départ, se référant ainsi à l'article 7-2 du contrat type général applicable aux envois de 3 tonnes

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE ARRÊT No R.G : 11/00294 SOCIÉTÉ IMERA SCI C/ SOCIÉTÉ TORII EXPRESS SARL CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 06 JUILLET 2012 Décision déférée à la cour : Ordonnance

Ce contrat a prévu un prix à 199 euros la tonne de blé.

à la tonne de 1 166 euros.

tonnes d'urée perlée en vrac (navire "Verila")", établie par M.

au contrat, le process GZV 200 SA est remplacé par un process GZV 400 SA et si le gisement est inférieur, [2] laisse en place un GZV 200 SA, le gisement de référence ne pouvant être inférieur à 180 tonnes

245 425,15 F, et rejeté le surplus de ses conclusions ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la commune a contesté les tarifs de 346 et 380 F hors taxes par tonne