CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 202 résultats pour « Vincent BOUTES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ée du 24 mai 2011 et dirigéec/Mme Z

ECLI:FR:CCASS:2013:CR03148

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

Beauvais conseiller de la chambre ; Greffier : Mme Téplier ; Sur le rapport de M. le conseiller MONFORT, les observations de Me SPINOSI et de la société civile professionnelle VINCENT et OHL, avocats en

Source officielle

Page 40 sur 111

← PrécédentSuivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68dd8625548223b2c7ac5bb3

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

J’étais à bout.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE00180_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

qui n'apportent pas la preuve de leur résidence au sein des communes limitrophes au projet, les autres intervenants ont, eu égard à la hauteur des éoliennes projetées qui s'élèveront à 165 mètres en bout

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63be639213ef607c90ab6593

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il soutient en revanche que son nom figurait sur la boîte à lettres et sur la porte.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63d379f3d1bc2605de4b48d9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Lille, avocat constitué INTIMÉES Organisme Groupama Nord Est pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Vincent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00541

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

Pour l'appelante la société a, sans justification, fouillé dans la boîte électronique de Mme F... et a dissimulé cette pratique sous couvert du suivi des dossiers.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

68827aad5f09f7fee0efd231

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Bien que régulièrement assignée selon les formes de l’article 659 du Code de Procédure Civile faute pour le commissaire de justice d'avoir signifié l’acte (pas de nom sur l’interphone et la boite aux lettres

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd5357e85d0474bddb51e9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

les comptes pour les exercices 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 ▸ approuvé le budget prévisionnel pour les exercices 2023, 2024 ▸ décidé des travaux ou opérations suivants : remplacement des boites

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100768

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

O... a appelé en garantie R...Y..., aux droits de laquelle vient son époux, M. V..., pour avoir reçu de la société O...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68008eb67389f87eaf128431

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Mme [V] [J],en vertu d'un pouvoir spécial MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 14 Avril 2025 devant Madame Magali VINCENT

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67f8af56b5ff6e72c9612528

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Bénédicte LAMARQUE, conseiller, Greffier lors des débats : Vincent

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

679875d65d0c5ebad4c058a0

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Bénédicte LAMARQUE, conseiller, Greffier lors des débats : Vincent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68f9b6c90a84a5e5f0016a3c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Vincent BRAUD, président de chambre Mme Laurence CHAINTRON, conseillère Mme Anne BAMBERGER, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRET : - contradictoire - par mise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2509215_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

édicter l’arrêté attaqué, la commune de Labarthe-sur-Lèze produit en défense une pétition du 22 septembre 2025 faisant état d’incivilités et de nuisances sonores, signée par des habitants de la place Vincent

Source officielle
CA

4e Chambre A

603734d4ff20080fbae2bde5

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Grosse délivrée le : à : Me Magnan Me Vincent Me Mathieu Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal de grande instance de Grasse en date du 3 juin 2014 enregistré au répertoire général

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8f6

Appel

26 juin 2012

26 juin 2012

Il a estimé que DTA ne pouvait se prévaloir d'une rupture notifiée le 1er juillet 2010 par lettre recommandée avec demande d'avis de réception puisqu'elle est revenue " boîte non identifiable " et que

Source officielle
TCOM

Référés

69f03039cdc6046d47ca8582

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elecsol, * convoquer et entendre les parties, * procéder à tous constats permettant de dresser l'état descriptif et qualitatif des modules photovoltaïques et des éléments les composant, notamment leur boite

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67908cca1b5a79f7327054aa

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[B], dans les circonstances suivantes : « l'opérateur préparait des arbres intermédiaires pour la ligne de montage de boites à vitesses » ; « l'opérateur déclare qu'en retournant un arbre intermédiaire

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201959

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

R..., directeur d'agence démissionnaire de la société D..., mais encore à son service le temps du préavis, a envoyé de sa boîte mail professionnelle sur sa boîte mail personnelle, toute une série de documents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df66

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

que ce dernier n'a effectué aucun versement à compter d'octobre 2007, le fait que les sommes versées au titre de l'aide au logement, soit 221, 91 € par mois en 2007 et 181, 03 € par mois en 2008, viennent

Source officielle