Exploitation de nuit. Pour les opérations de nuit, au minimum les feux de bord de piste et les feux de seuil et d'extrémité de piste doivent être allumés. c) Approche de précision. - Opérations de catégorie I. 1. Généralités.

LEGIARTI000024244840

—

Les services d'incendie et de secours doivent pouvoir être alertés immédiatement à partir d'un moyen d'appel situé dans un poste de contrôle tenu en permanence, de jour comme de nuit.

Article Annexe 4

—

suivantes : - mesures des températures entrée/sortie par sondes ou thermomètre à contact ; La sécurité électrique est assurée par un disjoncteur différentiel 30 mA, des disjoncteurs de calibre suffisant, dont un permettant de protéger un contacteur Jour/nuit

LEGIARTI000033643954

—

Autorisation spéciale de destruction ou de modification dans leur état ou dans leur aspect, de monuments naturels ou de sites classés ou en instance de classement Article L. 341-7 et L. 341-10 1 an Autorisation de déplacement d'un poste fixe de chasse de nuit

Article Annexe

—

durée légale et les heures supplémentaires : délivrance des autorisations, limitations relatives à la durée hebdomadaire et dérogation, rémunération, repos compensateur, équivalences ; -les règles particulières aux jeunes travailleurs ; -le travail de nuit

Article Annexe III

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multipliée par un coefficient dépendant de l'usage défini ci-dessous : USAGE DU BÂTIMENT COEFFICIENT MULTIPLICATEUR Bureaux 1,1 Enseignement primaire 1,1 Enseignement secondaire (partie jour) 1,2 Enseignement secondaire (partie nuit

Article Annexe

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Il est amené à exercer son activité de jour comme de nuit dans des conditions météorologiques parfois difficiles.

Article Annexe

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Le conducteur (la conductrice) est amené (e) à exercer son métier de jour comme de nuit, dans des conditions météorologiques parfois difficiles.

Article Annexe 1

—

13,1 2,3 CHOISEY GARE DU JURA 2,8 4,3 6,7 9,1 1,7 BERSAILLIN GARE DU JURA 1,0 1,5 2,5 3,3 0,6 GARE DU JURA BEAUREPAIRE 1,0 1,5 2,5 3,6 0,6 GARE DU JURA LE MIROIR 2,0 2,9 5,1 6,6 1,2 GARE DU JURA BEAUPONT 2,8 4,2 7,0 9,3 1,7 GARE DU JURA NUITS-SAINT-GEORGES

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

Les dépenses d'hébergement sont comprises dans l'assiette du crédit d'impôt, dans la limite de 200 € par nuitée ; 3° Les dépenses de prestations de création artistique ; 4° Les dépenses de location de lieux loués spécifiquement pour l'organisation de

Article GA 44

—

Alarme restreinte : Il s'agit d'un signal sonore et visuel distinct du signal d'alarme général ayant pour but d'avertir soit le poste de sécurité incendie de l'établissement, soit la direction ou le gardien, soit le personnel désigné à cet effet, de l'existence

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

Les bâtiments qui servent aux exploitations rurales tels que granges, écuries, greniers, caves, celliers, pressoirs et autres, destinés, soit à loger les bestiaux des fermes et métairies ainsi que le gardien de ces bestiaux, soit à serrer les récoltes

LEGIARTI000030251597

—

Les deux feux ont une couverture horizontale de 360° et sont visibles d'au moins 2 NM (3,6 km) de nuit dans des conditions atmosphériques claires.

Article Annexe I

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Il peut être estimé par période en fonction du modèle utilisé ; Le temps passé à l'extérieur des bâtiments somme pour les bovins, caprins et ovins lait : - le nombre de mois pendant lesquels les animaux sont dehors en continu (jours et nuits).

Article Liste n° 3

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Elle est utilisable de jour par conditions météorologiques permettant le vol à vue (VMC) et de nuit pour des vols en régime VFR de nuit.

Article Annexe I

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A) 4 dB(A) Supérieur à 45 dB(A) 5 dB(A) 3 dB(A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article Annexe Ia

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Il peut être amené à travailler en horaires postés (de jour ou de nuit). Les impératifs de sécurité nécessitent qu'il soit préparé au respect des réglementations hygiène, sécurité et environnement en vigueur.

Article ANNEXE I

—

district, commissaire central ASNIERES 1 DSPAP Chef de district, commissaire central BOBIGNY 1 DSPAP Chef de district, commissaire central MONTREUIL-SOUS-BOIS 1 DSPAP Chef de district, commissaire central VITRY-SUR-SEINE 1 DSPAP Chef du service de nuit

Article ANNEXE B

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Travail de nuit. Repos hebdomadaire, jours fériés, congés. L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes. 6.

Article 1

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. ― Visiteur(e) de nuit en secteur social et médico-social. 330t 5 ans CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVÉ (CNEAP). V Agent conducteur de chien en sécurité privée. 344 5 ans FORMAPLUS 3B.

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