Que l'impropriété à destination du désordre généralisé d'absence d'étanchéité à l'eau des couvertures retenu par l'expert n'est pas contestée par les parties et que les autres désordres (1, 5, 6 à 17,

. / Il fournit aux personnes qui désirent construire les informations, les orientations et les conseils propres à saisir les enjeux paysagers des sites urbains et ruraux concernés et à assurer la qualité

Les questions soulevées par l’arrêté contesté, relatives aux incidences de l’agriculture intensive sur l’environnement, aux risques de pollution des eaux souterraines et superficielles, à l’émission de

par ailleurs observée cliniquement par le vétérinaire traitant, pourrait être confirmée par une autopsie si, à nouveau, un bovin périssait ; qu'il faudrait également essayer d'apprécier la quantité d'eau

sur les parcelles cadastrées [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4] et [Cadastre 5] ; -la tolérance est précaire et peut prendre fin du jour au lendemain par la seule volonté du propriétaire qui fournit

; - il méconnaît les dispositions de l'article AU2 12 du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune du Plessis-Pâté dès lors que le dossier joint à la demande de permis d'aménager ne fournit

mandat en application de l’article L. 300-3 de ce code ; la demande de permis omet d’indiquer que le projet porte sur des travaux soumis à déclaration, voire à autorisation, au titre de la loi sur l’eau

Suivant devis en date du 22 septembre 2011, Madame [E] et Madame [S] avaient confié à la SARL TENDANCES ECO la fourniture et la pose de panneaux solaires.

Suite au constat de pénétrations d'eau dans le niveau semi-enterré avec efflorescences et stalactites en sous-face de la dalle, le syndicat des copropriétaires a envisagé des travaux de réfection de l'étanchéité

[G] [X] (désormais [G] [X]-[D]) a acquis de la société France Solaire Énergies une centrale photovoltaïque et un ballon d'eau chaude au prix de 23 500 euros.

    Le requérant indique aussi que l’éclairage de la cellule était artificiel et insuffisant, que les toilettes, qui auraient été des toilettes sans siège, étaient en mauvais état et que l’eau

[K] et étendu sa mission à l'examen des anomalies et non conformités concernant le chauffage et l'eau chaude, y compris dans les parties privatives.

-Ordonne l'exécution provisoire du présent jugement assortie de la fourniture par la société MW Afritec SA d'une garantie bancaire de restitution du solde des sommes déconsignées qui lui ont été allouées

F... pour avoir, entre le 4 juin 2010 et le 24 août 2010, utilisé une information privilégiée relative à la conclusion prochaine d'un accord de cession, par la société Electricité et eaux de Madagascar

[H] que l'adresse [Adresse 3] (qui figure sur l'offre de prêt acceptée le 8 juillet 2007, le bulletin de salaire et la facture d'eau remis au prêteur lors de la conclusion du prêt et le jugement du 7 mars

garde si aucun responsable n’est identifié ; S’agissant des sommes dues au titre de travaux non réalisés : - la somme de 458 euros déduite au titre de plinthes endommagées à la suite d’un dégât des eaux

    Le représentant de l'accusation fournit la réponse aux questions 9 iii) et 9 vi).

description des facteurs mentionnés au III de l'article L. 122-1 susceptibles d'être affectés de manière notable par le projet : la population, la santé humaine, la biodiversité, les terres, le sol, l'eau

description des facteurs mentionnés au III de l'article L. 122-1 susceptibles d'être affectés de manière notable par le projet : la population, la santé humaine, la biodiversité, les terres, le sol, l'eau

description des facteurs mentionnés au III de l'article L. 122-1 susceptibles d'être affectés de manière notable par le projet : la population, la santé humaine, la biodiversité, les terres, le sol, l'eau