définies dans l'arrêté du 20 avril 1994 Les substances ou mélanges auxquels sont attribuées, ou sur lesquels sont apposées, les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360 F ou les phrases de risque R45, R46, R49, R60 ou R61 en raison de leur teneur

LEGIARTI000025882819

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PREMIÈRE PARTIE Le médicament vétérinaire immunologique faisant l'objet de la demande est identifié par son nom et par le nom de la ou des substances actives ainsi que par l'activité biologique, la teneur ou le titre, la forme pharmaceutique, la voie

Article Annexe I

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E10 : carburant ayant une teneur strictement supérieure à 5 % et inférieure ou égale à 10 % en éthanol.

Article Annexe II

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Définition et lien avec les objectifs thématiques (OT) de l'accord de partenariat, les priorités du RDR 3 et les politiques nationales Les priorités relevant du cadrage de l'UE : - soutenir la transition vers une économie à faible teneur en carbone dans

Article Annexe I

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Lorsqu'il existe un dispositif d'injection d'air dans le biogaz destiné à en limiter la teneur en H 2 2.14.2.

Article Annexe (suite)

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Lors de cette évaluation générale, il importe que les Etats membres : - accordent une attention particulière au potentiel de contamination des nappes aquifères lorsque la substance active est utilisée dans des teneurs élevées (en particulier sur le gazon

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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sécurité 2.2 Appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence 2.2.1.2 Les appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence ne doivent pas être utilisés pour la lutte contre l'incendie ou pour pénétrer dans des espaces vides ou citernes ayant une teneur

Article Annexe I

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La teneur en oxygène de référence pour la vérification de la conformité aux valeurs limites d'émission est celle mesurée dans les effluents en sortie d'équipement d'oxydation.

Article Mesures de sûreté

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Détecteurs de métaux Section 11 : Scanners de sûreté Section 12 : Détecteur de métaux pour chaussures Section 13 : Logiciel de validation automatique Section 14 : Détecteurs de vapeurs d'explosifs Suivi des modifications de l'annexe Date des modifications Teneur

Article Annexe (suite)

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Le toluène (impureté découlant du processus de production) peut constituer un problème toxicologique et la teneur maximale autorisée est fixée à 0,05 %. 2.2.

Article Annexe (suite)

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Teneur en phosphure de calcium : 0,08 à 0,52 g/kg. 2.2. La substance peut uniquement être utilisée en tant que répulsif. 2.3.

Article (suite)

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RCAM.4005 : Teneur du plan de vol Un plan de vol comprend les renseignements ci-après : a) identification de l'aéronef ; b) règles de vol et type de vol ; c) nombre et type (s) d'aéronefs et catégorie de turbulence de sillage ; d) équipement ; e) aérodrome

Article Annexe I

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Les teneurs maximales établies dans le règlement (CE) n° 1881/2006 modifié constituent les valeurs seuils aux fins du présent arrêté.

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