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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
65a7816f8121050008662d7a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94553
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentée par Me Caroline ARNAUD, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2018 Tenue par Leila GOUTAS magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul
Source officielle1ère Chambre
64476e893da6ded0f83d1919
20 avril 2023
20 avril 2023
GREFFIER : Madame Leila Zait Greffier. Lors du délibéré : Madame B.
Source officielle1ère Chambre
644a11fd656d26d0f8b57c7d
25 avril 2023
25 avril 2023
Greffier : Madame Leila Zait, Greffier.
Source officielle1ère Chambre
66bc487ca5822c82a7cbdfa7
13 août 2024
13 août 2024
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et Mme Fabienne ARNOUX lors du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 21 mai 2024 tenue par M.
Source officielle1ère Chambre
66bc487da5822c82a7cbdfaf
13 août 2024
13 août 2024
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et Mme Fabienne ARNOUX lors du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 14 mai 2024 tenue par M.
Source officielle1ère Chambre
6789fa470c7dc206c9eb7e4f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Greffier : [Localité 5] Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre Sociale
633fc393e633183e2ee17c95
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[N] [T], et sans qu'il en soit néanmoins déchargé, les responsabilités accrues relevant du poste de responsable informatique justifiaient l'octroi du statut cadre, alors que M.
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0ecb8dca058e3e7ed6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Mme [D] a alors choisi un revêtement Flora Floor C5055 avec une sous-couche isolante.
Source officielleChambre Sociale
63b7cdce6b63637c907b7d78
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
686df886bdbdd86396f39081
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e65f
3 octobre 2011
3 octobre 2011
représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Leila Y... épouse X... née le 13 Février 1978 à VENISSIEUX (69200) ...
Source officielleChambre civile 1-7
6629f375dc6faf0009588b15
23 avril 2024
23 avril 2024
l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [S] [D] [U] [J] né le 09 Janvier 1981 à [Localité 1] (PORTUGAL) de nationalité Portugaise actuellement retenu au CRA du MESNIL AMELOT comparant, assisté de Me Leila
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616318c0e0639f4f1a04a4fd
2 février 2012
2 février 2012
la Cour : jugement rendu le 25 Juin 2009 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 20411705 APPELANTE SA ALTRAN TECHNOLOGIES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Leila
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616318c0e0639f4f1a04a502
2 février 2012
2 février 2012
tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 20411704 APPELANTE SAS ALTRAN CIS venant aux droits de la SOCIETE ALTRAN SYSTEMES D'INFORMATION [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Leila
Source officielle1ère Chambre
642e6391826f3a04f5216743
4 avril 2023
4 avril 2023
[Z] aux enquêteurs, lesquelles ne pourront cependant être retenues, alors que M.
Source officielleChambre Sociale
633fc393e633183e2ee17c91
6 octobre 2022
6 octobre 2022
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 06 Septembre 2022 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleChambre du JEX
678976c5428384b762e68cad
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Exécution au Tribunal judiciaire de CAEN, Assistée lors des débats de Séverine HOURNON, Greffière ; DANS L’INSTANCE ENTRE Madame [Y] [X] demeurant [Adresse 4] EN DEMANDE représenté par Me Emmanuel LEBAR
Source officielle1ère Chambre
69ef1f9fcdc6046d47b05b6e
23 avril 2026
23 avril 2026
Madame Leila ZAIT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre Sociale
67932e5220da87ff5e0113b5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Nous, Madame LEBAS-LIABEUF
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