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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
69debac2cdc6046d47402378
10 avril 2026
10 avril 2026
N° RG 26/00081 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UYP4 MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 26/00081 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UYP4 NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP BARBIER ET ASSOCIES à Me Sébastien
Source officielleChambre Sociale
6708c05d445a086e2bcee12f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN des 1er février 2023 et 18 Octobre 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [T] [W] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Stéphane BARBIER
Source officielleChambre Sociale
66878d1205d6f7f678d4947e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
22/00145 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE DIEPPE du 06 Février 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [P] [N] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Stéphane BARBIER
Source officielleChambre Sociale
66878d1205d6f7f678d49480
4 juillet 2024
4 juillet 2024
: 22/00146 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE DIEPPE du 06 Février 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [E] [D] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Stéphane BARBIER
Source officielleService des référés
659d9d81aa704a07f4934457
9 janvier 2024
9 janvier 2024
QUALICONSULT EXPLOITATION [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #102 S.A.R.L.
Source officielle7ème chambre 1ère section
65c3d9d8c432ce7d11a6ff26
30 janvier 2024
30 janvier 2024
MMA IARD [Adresse 2], [Localité 5] représentées par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J042 DEFENDERESSES Société QUALICONSULT [Adresse
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311511_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Délibéré après l'audience du 11 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302811_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Délibéré après l'audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Source officielle10ème chambre
DTA_2400996_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Délibéré après l'audience du 3 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03022
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Barbier, conseiller rapporteur, M. Straehli, conseiller de la chambre ; Avocat général : M.
Source officiellecr
édure suiviec/M. G
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01538
17 septembre 2019
17 septembre 2019
Barbier, conseiller rapporteur, M.Ricard, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER et les conclusions de M. l'avocat général
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01196
18 juin 2019
18 juin 2019
Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01197
18 juin 2019
18 juin 2019
Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00864
25 avril 2017
25 avril 2017
Barbier, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01932
15 septembre 2020
15 septembre 2020
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. W... K..., et les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2217105_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Délibéré après l'audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2215502_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208676_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207929_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2514046_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
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