Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.

D'ADOPTION SIMPLE Monsieur [F], [N] [Y] né le 27 Novembre 1968 à VESOUL (Haute-Saône) de nationalité Française 23 Bis rue Aristide Briand 54210 SAINT-NICOLAS-DE-PORT ayant pour avocat Maître Catherine BOYE-NICOLAS

D'ADOPTION SIMPLE Monsieur [M], [U] [H] né le 27 Novembre 1968 à VESOUL (Haute-Saône) de nationalité Française 23 Bis rue Aristide Briand 54210 SAINT-NICOLAS-DE-PORT ayant pour avocat Maître Catherine BOYE-NICOLAS

ASL DES PROPRIETAIRES DU [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Vincent BOUR de la SELARL CLARENCE, avocats au barreau de NANTES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Audience incident du 21 Novembre 2024, délibéré

DBV3-V-B7I-WZFI ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [W] [M] Me Delphine BOURREE

octobre 1989 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a annulé sa décision du 19 mai 1987 refusant à l'association "le Patriarche" l'autorisation de créer 60 lits d'hospitalisation au centre de La Boère

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente, Mme Jorda, conseillère, Mme Le Roux, conseillère.

qui a suivi, constaté sur place la présence de poils de lièvre, que, dans l'après-midi du même jour, un autre sociétaire s'est rendu sur place et atteste avoir lui aussi constaté "qu'il y avait de la bourre

Délibéré après l'audience du 15 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente, Mme Jorda, première conseillère, Mme Le Roux, conseillère.

A, représenté par Me David Boyle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour ou

La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

, Loic Boyer, Bryan Boyer, Satiou Choher, Jim Daleau, Yanice Plessier, Romain Aucourt, Marc Barbier, Alexandre Merlo, Kévin Grondin, Lucas E..., Josian Clain, Idriss Thomas, Axel Aubras, René Payet, Félix

  The applicant denied any guilt and alleged that one boy, O., acted in a feeling of vengeance against him, since other persons had turned the boy against him.

adjoint de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 22 janvier 2009, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT La requérante, l’Association nouvelle des Boulogne Boys