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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-154440
15 avril 2015
15 avril 2015
A cette date, la maladie se trouvait déjà à un stade avancé et présentait des métastases osseuses, des hématomes au niveau du cerveau et des hémorragies oculaires.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-139196
14 novembre 2013
14 novembre 2013
laquelle le défunt était décédé d’un impact extérieur, que, selon les analyses, il n’y avait pas de substance toxique ni dans son sang ni dans son urine, que selon les résultats obtenus à l’examen du cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1124DEC000762215
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Daniele PROSERPINA 1972 Concetta D’AGOSTINO 1951 Savoca Alessandro Palerme Cour d’appel de Palerme R.G. 518/2020, 09/04/2021 18/09/2022 200 30 12346/22 25/02/2022 Pietro CERVONI
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917e2
17 juin 2014
17 juin 2014
donnait cette chambre en échange de 10 heures de travail par semaine à son domicile ; Que Madame Iréna X... lui tient maintenant des propos comme « tu sens mauvais à chaque fois que tu viens, petit cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb7b
11 janvier 2012
11 janvier 2012
née le 10 Août 1979 à MARSEILLE (13000) ... 20232 OLETTA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1285654-1340338
17 mars 2005
17 mars 2005
examen externe du corps de l’intéressé démontra qu’il avait été atteint de six balles ; le médecin légiste conclut à une mort par insuffisance circulatoire et respiratoire due à la destruction du cerveau
Source officielleChambre commerciale
69cf4dbccdc6046d47f15f85
1 avril 2026
1 avril 2026
SOCIETE [V] DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CONSTRUCTION - SBTPC [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0523DEC002205903
23 mai 2006
23 mai 2006
la requérante fut placée en garde à vue pour appartenance à l’organisation armée illégale du DHKP-C (Parti / Front révolutionnaire de la libération du peuple, « Devrimci Halk Kurtuluş Partisi-Cephesi
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300040
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Mme X... expliquait, en se fondant sur son dossier médical qu'elle communiquait régulièrement aux débats (pièce n° 3), qu'elle était souffrante et handicapée en suite de l'ablation d'une tumeur au cerveau
Source officielleRétention_recoursJLD
6901af40748a422ad953ca32
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Quant aux problèmes de santé évoqués, Monsieur [U] [G] a été opéré à deux reprises du cerveau et bénéficie des soins au CRA ayant notamment passé un scanner.
Source officielleService JCP
69856cb5cdc6046d4721cdce
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Y] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Gérard EGRON-REVERSEAU GREFFIER : Aurore LAINÉ DÉBATS : Audience
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8ad8956911a3ff6074
24 avril 2024
24 avril 2024
HOBU Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleQuatrième Chambre
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2 avril 2024
2 avril 2024
Le 20 mai 2015, Monsieur [W] [K] est décédé des suites d’une tumeur au cerveau diagnostiquée fin 2013 et opérée à deux reprises, les 22 janvier et 31 décembre 2014.
Source officielleJuge des libertés
670030d8c34eb4cc85788358
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Je suis touché dans mon cerveau déjà. J’ai quitté l’Afghanistan à 13 ans sans ma famille. Mon frère et mon père sont mort le même jour, il ne me reste que ma mère et ma soeur qui sont en Afghanistan.
Source officielleJurid. Premier Président
6780bae1f25437b69df75b64
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Une IRM cérébrale a mis en évidence des atteintes vasculaires marquées au niveau du cerveau et un bilan neuropsychologique est en attente.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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10 avril 2025
10 avril 2025
[X] a déclaré qu'il était en hospitalisation complète pour sa consommation de stupéfiants, que cela était abusif, qu'il n'avait fait de mal à personne et qu'il avait 'tout son cerveau'.
Source officielleChambre civile TGI
680c6dc9fe1a38d696f20fc4
25 avril 2025
25 avril 2025
Représentant : Me Sanaze MOUSSA-CARPENTIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [R] [Z] [L] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f0335c02fc178212f81f42
4 avril 2025
4 avril 2025
En réponse, la [12] rappelle que Monsieur [T] a fait une thrombophlébite cérébrale (TVC), c’est-à-dire une obstruction des veines autour du cerveau par un caillot, et que selon la littérature médicale
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501666_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
décision attaquée, a présenté dès sa naissance une paralysie cérébrale causée par une leucomalacie périventriculaire, qui est une pathologie rare caractérisée par une lésion de la substance blanche du cerveau
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2500420_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 9 et 10 avril 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Proservices, représentée par Me Cerveaux (cabinet FIDAL), conclut au rejet de la requête et
Source officiellePage 41 sur 89