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27 196 résultats pour « Christophe PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0314JUD004647799

Admin. suprême

14 mars 2002

14 mars 2002

Christopher Edwards fut placé seul dans une cellule.

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f188

Cassation

3 septembre 1996

3 septembre 1996

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, en date du 4 octobre 1995, qui a confirmé l'exécution totale de la peine de 15 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis assorti

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2202825_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Vu : - l'ordonnance de référé n° 2202825 du 16 novembre 2022 ; - les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e277

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

RG N : 10/00595 AFFAIRE : Jean Christophe X... C/ S.A. ALLIANZ BANQUE, Yvette Y...

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464706.20230525

Admin. suprême

25 mai 2023

25 mai 2023

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2024:488196.20240715

Admin. suprême

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496135.20250313

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention de Genève du 28 septembre 1954 relative au statut des apatrides ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912e5

Appel

17 mars 2014

17 mars 2014

D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 101 DU DIX SEPT MARS DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 13/ 01710 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du Conseil de Prud'hommes POINTE A PITRE

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69a4bd02cdc6046d47304a61

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

GATIGNOL JUGES : Valéran HIEL et Pierre CASASNOVAS Greffier : Ilona GERVAIS Attendu que par jugement en date du 16/01/2025 le tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard

Source officielle
TA

JUGE STATUANT SEUL

DTA_2301604_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92294

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Christophe X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA05036_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Christophe Freydefont mais aussi une demande ayant le même objet et relative à Mme C D.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493399.20241120

Admin. suprême

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92300

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Christopher X..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91353

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

C/ Maître Christophe Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200194

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

Christophe X... et à la mère de celui-ci, Mme Y..., l'une des filles, Mme Z..., a assigné en référé ses frère et soeurs aux fins que soit ordonnée une expertise sur le fondement de l'article 145 du code

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232cf

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 août 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recels, trafic d'influence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908a1

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

Christophe C... né le 15 Février 1959 à SAVERNE (67700) demeurant ...-98809 MONT-DORE M. Michel D...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00918

Cassation

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Christophe, a agi en tant que personne habilitée à intervenir pour le compte d'autrui (pour Monsieur X... Christophe) ; que Monsieur X...

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630782

Admin. suprême

28 décembre 2009

28 décembre 2009

Jean-Pierre S, demeurant... ; M. et Mme T, demeurant ... ; M. Christophe U, demeurant ... ; Mme Corinne V, demeurant... ; M. Stéphane W, demeurant ... ; M.

Source officielle

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