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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0314JUD004647799
14 mars 2002
14 mars 2002
Christopher Edwards fut placé seul dans une cellule.
Source officiellecr
61372599cd5801467741f188
3 septembre 1996
3 septembre 1996
Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, en date du 4 octobre 1995, qui a confirmé l'exécution totale de la peine de 15 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis assorti
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2202825_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Vu : - l'ordonnance de référé n° 2202825 du 16 novembre 2022 ; - les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e277
22 juin 2011
22 juin 2011
RG N : 10/00595 AFFAIRE : Jean Christophe X... C/ S.A. ALLIANZ BANQUE, Yvette Y...
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464706.20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:488196.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496135.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention de Genève du 28 septembre 1954 relative au statut des apatrides ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912e5
17 mars 2014
17 mars 2014
D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 101 DU DIX SEPT MARS DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 13/ 01710 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du Conseil de Prud'hommes POINTE A PITRE
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69a4bd02cdc6046d47304a61
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GATIGNOL JUGES : Valéran HIEL et Pierre CASASNOVAS Greffier : Ilona GERVAIS Attendu que par jugement en date du 16/01/2025 le tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard
Source officielleJUGE STATUANT SEUL
DTA_2301604_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92294
15 avril 2015
15 avril 2015
Christophe X...
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA05036_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Christophe Freydefont mais aussi une demande ayant le même objet et relative à Mme C D.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493399.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92300
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Christopher X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91353
28 mars 2014
28 mars 2014
C/ Maître Christophe Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200194
3 février 2011
3 février 2011
Christophe X... et à la mère de celui-ci, Mme Y..., l'une des filles, Mme Z..., a assigné en référé ses frère et soeurs aux fins que soit ordonnée une expertise sur le fondement de l'article 145 du code
Source officiellecr
61372621cd580146774232cf
14 novembre 2001
14 novembre 2001
Jean-Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 août 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recels, trafic d'influence
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a1
13 mai 2013
13 mai 2013
Christophe C... né le 15 Février 1959 à SAVERNE (67700) demeurant ...-98809 MONT-DORE M. Michel D...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00918
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Christophe, a agi en tant que personne habilitée à intervenir pour le compte d'autrui (pour Monsieur X... Christophe) ; que Monsieur X...
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021630782
28 décembre 2009
28 décembre 2009
Jean-Pierre S, demeurant... ; M. et Mme T, demeurant ... ; M. Christophe U, demeurant ... ; Mme Corinne V, demeurant... ; M. Stéphane W, demeurant ... ; M.
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