CROISILLE-CABROL, conseillère AF. RIBEYRON, conseillère Greffière, lors des débats : M.

CROISILLE-CABROL, conseillère, pour le président empêché, et par C.

CROISILLE-CABROL, conseillère AF.

qu'il relève enfin que la Setam reconnaît dans ses conclusions que la proposition de la société Leroy-Somer a été cautionnée tant par la société Pomagalski, qui a passé la commande, que par le cabinet Creissels

Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Isabelle CASTELLO de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et représentée par Me Samuel CREVEL

commune d'Oradour-sur-Vayres, sous les numéros 1015 du bureau de vote n° 1 et 99 du bureau de vote n° 2 de la commune de Bessines-sur-Gartempe, sous le n° 508 du bureau de vote de la commune de La Croisille-sur-Briance

charges, le commandement immobilier publié le 27 mai 2002 portait saisie par la BNP PARIBAS des biens ainsi désignés : «un bail à construction portant sur un terrain sis à CANNES (06), boulevard de la Croisette

CROISILLE-CABROL, Conseillère, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente A. PIERRE-BLANCHARD, conseillère F.

CROISILLE-CABROL, Conseillère, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente A. PIERRE-BLANCHARD, conseillère F.

CROISILLE-CABROL, Conseillère, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente A. PIERRE-BLANCHARD, conseillère F.

CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F.

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant LE COMPTABLE DU SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE [Localité 9] CITE dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant S.A.R.L.

CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : G. NEYRAND, président F.

CROISILLE-CABROL, conseillère chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : C. PARANT, Présidente A. PIERRE-BLANCHARD, conseillère F.

mouvement main-lombes (qui normalement doit s'effectuer sans aucune gêne) étant diminué de moitié ; Que cette limitation des mouvements de l'épaule dominante a une répercussion particulière pour un crépisseur

commune de Cannes a conclu le 3 avril 2003 avec la SAS Plage royale une convention de délégation de service public balnéaire, intitulée " sous-traité d'exploitation des plages artificielles de la Croisette

Il précise qu'il réalisait ce travail un samedi sur deux avec les nommés D... et A..., qu'il intervenait parfois pour remplacer les creusets cassés et que dans ce cas, il se faisait aider par le fondeur