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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2503368_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2504761_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, première conseillère, pour statuer sur les requêtes visées à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-577
15 mars 2011
15 mars 2011
S’il est vrai que le langage utilisé par le requérant a pu être considéré comme provocateur, il est essentiel de prendre en compte le fait que, même si certains termes du discours du requérant donnaient
Source officielleHO-recours JLD
6358cdadc40aa805a7864c4a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
L'avis médical motivé indique la nécessité de poursuivre un temps d'observation étant donnée la cohérence du discours de Monsieur [L] [N] allié à un discours morbide encore très présent.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020418933
16 mars 2009
16 mars 2009
habituelle entre septembre 2007 et mars 2008, ne peuvent être regardés comme relevant d'une campagne de promotion publicitaire au sens de l'article L. 52-1 du code électoral ; qu'il en va de même du discours
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-181540
15 février 2018
15 février 2018
Ces articles portaient sur un discours prononcé par le requérant lors d’une conférence, que l’auteur des articles considérait comme une insulte à la mémoire de Mustafa Kemal Atatürk [1] .
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0115DEC003465597
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Elle faisait valoir à cet égard que ledit arrêt avait été rendu à la suite de son changement de jurisprudence, le 1er février 1995, sous l’influence d’un discours du Président de la République en
Source officielleJ.L.D. HSC
6786b2f3df5b5c7d10ca436f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
24 heures fait état d’un patient présentant un état fluctuant avec alternance entre des moments avec le regard hagard et d'autres ou il est plus syntone ; celui des 72 heures mentionne que si son discours
Source officielleJ.L.D. HSC
6786b302df5b5c7d10ca45d3
14 janvier 2025
14 janvier 2025
24 heures fait état d’un patient présentant un état fluctuant avec alternance entre des moments avec le regard hagard et d'autres ou il est plus syntone ; celui des 72 heures mentionne que si son discours
Source officiellecr
6079a8839ba5988459c4dbca
23 décembre 1986
23 décembre 1986
épouse M..., du chef de diffamation " ; Attendu que pour confirmer l'ordonnance d'irrecevabilité entreprise, la Chambre d'accusation énonce que, selon l'article 41 de la loi du 29 juillet 1881, les discours
Source officielleJ.L.D. HSC
68e555330e2901d10fa32cd8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le discours est désorganisé, incohérent, décousu, avec altération du cours de la pensée. La patiente présente des attitudes d'écoutes, une soliloquie.
Source officielleJ.L.D. HSC
68e555390e2901d10fa32e71
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il présentait un discours volubile, logorrhéique, véhiculant des idées de persécution envers sa mère. Son comportement est imprévisible.et il est ambivalent aux soins et l'anosognosie est partielle.
Source officielleJLD
68e586e50e2901d10fa5f7aa
7 octobre 2025
7 octobre 2025
été confirmées médicalement au moment des vingt-quatre heures puis des soixante-douze heures d’hospitalisation, au terme desquels il était notamment fait état d’une accélération psychomotrice, d’un discours
Source officielleJLD
68e88b373ea43407b9fba144
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Les certificats de la période d’observation relèvent notamment que la présentation est correcte, le contact est facile mais que le discours est diffluent et qu’une tonalité mégalomaniaque est présente.
Source officielleJ.L.D. HSC
68debde86af9fd1f8094816e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A l’examen médical initial, il était constaté que le patient était tendu, sthénique, tenant un discours diffluent et mégalomaniaque avec adhésion totale, sans critique.
Source officielleJ.L.D. HSC
6966a49ccdc6046d472e3318
8 janvier 2026
8 janvier 2026
du dossier, que Madame [P] [T] hospitalisée en péril imminent après consultation aux urgences devant des sensations de transformation corporelle et craintes d’empoisonnement, présentant à l’examen discours
Source officielleJLD
69602cc2cdc6046d47ad7c9b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Les certificats de la période d’observation relèvent notamment un discours digressif et marqué par des éléments de persécution et mégalomaniaques, et une absence de critique du geste suicidaire.
Source officielleJuge Libertés Détention
690bcef228bf9d42b6e31cea
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le discours est incohérent et vague. Elle exprime un délire de persécution centré sur son conjoint.
Source officielleJ.L.D. HSC
6981a5b9cdc6046d47b7c6ab
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Le certificat médical des 24h indique qu’à l’examen, il existe une excitation psychomotrice, un discours incoercible, passe du coq à l’âne, critique des troubles et souhaite être hospitalisée, en demande
Source officielleChambre des étrangers-JLD
652a310d7ed1ea83181125b2
13 octobre 2023
13 octobre 2023
complets à la demande de sa mère dans les suites d'un épisode de décompensation marqué notamment par le refus catégorique de s'alimenter et de s'hydrater dans un contexte de non d'accessibilité au discours
Source officiellePage 41 sur 439