CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 101 résultats pour « Environnement »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Le (la) responsable d'établissement touristique est en relation avec le personnel, les clients, les prestataires de service externes, les fournisseurs et les acteurs de son environnement économique.

Article Annexe

—

La mobilité géographique peut amener le (la) technicien (ne) supérieur (e) en méthodes et exploitation logistique à évoluer dans des environnements culturels divers. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 8

—

surveillance humaine ou de gardiennage mentionnée au 1° de l'article L. 611-1, la durée et le contenu de la formation initiale sont fixés comme suit, en sus de l'article 7 : THÈME PARTIE OBJECTIFS OBJECTIFS DURÉE MINIMALE Module juridique Environnement

LEGIARTI000049858108

—

Pratiques agricoles et environnement : Les impacts des pratiques agricoles sur le sol et l'eau : Impacts négatifs et positifs des pratiques agricoles sur le sol. Pratiques visant à améliorer la gestion des sols.

LEGIARTI000049858145

—

Pratiques agricoles et environnement : Les impacts des pratiques agricoles sur le sol et l'eau : Impacts négatifs et positifs des pratiques agricoles sur le sol. Pratiques visant à améliorer la gestion des sols.

Article L100-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 76

Code de l'énergie

froid renouvelables et de récupération livrée par les réseaux de chaleur et de froid à l'horizon 2030. 10° De développer l'hydrogène bas-carbone et renouvelable et ses usages industriel, énergétique et pour la mobilité, avec la perspective d'atteindre environ

Article Annexe Ia

—

FT6 - (Fonction transversale) - Relations entreprise/clientèle AT6.1 - (Activité transversale) - Communiquer dans un environnement professionnel.

Article Annexe I (suite)

—

S5 : Environnement économique, juridique et gestion de l'entreprise S5.1 : L'entreprise et son environnement S5.1.1 : La diversité des entreprises - Le secteur professionnel de la boulangerie Caractériser le secteur professionnel de la boulangerie

Article Annexe I

—

. - Le travail est réalisé en sécurité pour l'opérateur et son environnement. .

Article Annexe Ib

—

modes opératoires, Le dossier de production Les outils de Maitrise des statistiques du procédé (SPC) Les outils de gestion de production (GPAO) Le cahier de consignes et de liaison Le document unique d'évaluation des risques QSE (qualité sécurité environnement

Article ANNEXE III

—

Le drapeau (ou étendard) et sa garde se placent alors en face de la troupe à quarante pas environ du front de celle-ci. La garde présente les armes.

Article Annexe 1

—

un espace dédié et ne peuvent assister au déroulement des épreuves d'une autre équipe ; - toute communication entre candidats est interdite pendant le déroulement des épreuves ; - des contraintes environnementales peuvent être recréées dans les environnements

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

risque d'anomalies significatives dans les comptes résultant de l'existence de parties liées et de transactions avec les parties liées, la manière d'appliquer les normes d'exercice professionnel relatives : -à la connaissance de l'entité et de son environnement

LEGIARTI000043107755

—

Géomorphologie du littoral méditerranéen Le littoral méditerranéen français est composé de deux ensembles géographiques distincts : la façade continentale, qui s'étend sur environ 700 km de Cerbère à Menton, et la Corse, dont le pourtour atteint environ

Article Annexe IIc

—

PRÉVENTION - SANTE - ENVIRONNEMENT : Coefficient 1 L'épreuve de prévention-santé-environnement est définie par l'arrêté du 8 juillet 2009 modifié fixant les modalités d'évaluation de l'enseignement général du brevet d'études professionnelles.

Article ANNEXE I b

—

Critères d'évaluation Identifier les dangers propres à son intervention Contexte professionnel d'intervention Les dangers sont identifiés de manière exhaustive Appliquer les mesures de prévention prévues Une démarche de prévention dans son environnement

Article 1

—

ressources humaines 315 1 an IPAC II Chef de projet marketing et communication 312n 1 an Ecole Sup Appliquée Aux Affaires II Concepteur et chef de projet digital 320 t 1 an AP Formation II Responsable des systèmes qualité, hygiène, sécurité, environnement

Article 1

—

technique en informatique et réseaux326n1 an d'affaires en hautes technologies326w5 ansEURIDIS ManagementIDirecteur (trice) d'établissement de luxe dans l'hôtellerie334p3 ansAcadémie internationale de management (AIM) IExpert en environnement

Article Annexe I

—

métiers d'art, option horlogerie (251) Bac pro artisanat et métiers d'art, option tapissier d'ameublement (242) Bac pro électrotechnique énergie équipements communicants (255) Bac pro équipements et installations électriques (227) Bac pro hygiène-environnement

Article Annexe Ia

—

En tant que salarié, son activité peut s'exercer dans les secteurs : - de la restauration commerciale ou de la restauration collective, - des entreprises connexes à l'hôtellerie et à la restauration (agro-alimentaire, équipementiers, etc). 1.3 Environnement

Page 41 · 1 101 résultats

← PrécédentSuivant →