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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
0P14 Aud. civile prox 5
6883cbf52a8fb67db7b4114b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 10 Octobre 2024 GROSSE : Le 09 Janvier 2025 à Me Florence
Source officielle1ère Chambre Civile
6712c1f481734932ee481d29
15 octobre 2024
15 octobre 2024
] [W] demeurant [Adresse 1] -Madame [F] [U] demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Me Alain OLIVIER, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 10 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Florence
Source officielleChambre 3 A
671740686a24f8a713323b76
21 octobre 2024
21 octobre 2024
MINUTE N° 24/486 Copie exécutoire à : - Me Raphaël REINS - Me Florence APPRILL-THOMPSON Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielle16e chambre
65336b82bb40ec8318f31e9b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,
Source officielle13e chambre
6033431ec63a77b37b344d99
6 juillet 2017
6 juillet 2017
JUDICIAIRE - MAÎTRE [E] [M] [Adresse 4] [Adresse 4] Défaillante INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Mai 2017, Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8febf
27 novembre 2012
27 novembre 2012
DUMEAU (avocat au barreau de VERSAILLES - No du dossier 20112 ) INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue en chambre du conseil le 23 Octobre 2012,, Madame Florence
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00789_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Ben Mustapha, substituant Me
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00379_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
L'accès à l'eau courante ne peut par ailleurs se faire que par un branchement illicite sur une bouche d'incendie.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00384_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
L'accès à l'eau courante ne peut par ailleurs se faire que par un branchement illicite sur une bouche d'incendie.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6322c168e2d0c6fcb0c3cb66
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6346595ec024d1adffef7636
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleChambre civile 1-7
68e49e74bf7d454f9ee48657
5 octobre 2025
5 octobre 2025
/05935 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOP5 Du 05 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Florence
Source officielleChambre Sociale
66a1ea87f87273063ab3f53e
12 juillet 2024
12 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 14 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame DOMENEGO Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f5b787c4000862f601
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Michèle CHOPIN, Conseiller Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6700d6f0836fac7141b7e9d0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officielleChambre Sociale
62d64991aa6a2f06030d270d
26 avril 2022
26 avril 2022
, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 26 Avril 2022, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Mme Karine DUPONT,
Source officielleChambre civile 1-7
671740836a24f8a713323d05
19 octobre 2024
19 octobre 2024
- N° Portalis DBV3-V-B7I-WZ2D Du 19 OCTOBRE 2024 ORDONNANCE LE DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Florence
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176551255e24994fc3a7
2 avril 2025
2 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Madame Bérangère
Source officielleQuatrième Intérêts Civils
67fea2657a459da3dcdea201
10 avril 2025
10 avril 2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE [Localité 6] Notification le : 10/04/2025 grosse à Me Laurent SABATIER - 579 CPAM du Rhône expédition à Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240a
20 mai 2015
20 mai 2015
A Signora 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau D'AJACCIO Mme Florence
Source officiellePage 41 sur 231