Signé par Madame Marie-Hélène Diximier, présidente et par Sandrine Lachaise, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Par conséquent, l'ordonnance sera confirmée en ce qu'elle a écarté le moyen de rétractation tiré de l'irrecevabilité de la requête pour défaut d'introduction avant tout procès au fond.

commissaire du tribunal de commerce de Lille Métropole APPELANTE Madame [F] [W] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 6], de nationalité française demeurant [Adresse 2] représentée par Me Hélène

Février 2023, en audience tenue en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Mme Patricia GRASSO, Présidente de chambre - Mme Marie-Hélène

Le moyen doit être écarté.

D'APPEL DE RENNES N° 24/152 N° RG 24/00362 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VCSX JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Hélène

LBP AVOCAT prise en la personne de Me [R] [C]-[M] [Adresse 3] [Localité 2] représentée à l'audience par Me Hélène LAUDIC-BARON, avocat au barreau de RENNES **** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS

Portalis DB3S-W-B7J-2OEY MINUTE N° RG 25/00014 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2OEY ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 04 Janvier 2025, Nous, Hélène

Le Ministère Public. représenté par Mme Hélène MOBTON. avocat Général près la Cour d'Appe| de Basse-Terre, absente, qui a presente des requisitions ecrites.

FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 07 AVRIL 2024 Nous, François-Xavier KOEHL, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Hélène

Dans ces conditions, le moyen tiré de l’insuffisance de motivation de l’arrêté du 27 octobre 2023 doit être écarté. 4.

[C] [M] représenté par Me Hélène NASSIBIAN-GIOVANNUCCI, avocate au barreau d'AJACCIO, en visioconférence M.

barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mars 2026, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Thierry SILHOL, Présidente de chambre, Madame Hélène

constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mars 2026, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Thierry SILHOL, Présidente de chambre, Madame Hélène

Pierre DILLANGE, Conseiller Mme Sophie- Hélène CHATEAU, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Pierre DILLANGE Greffier, lors des débats : Mme Maria IBNOU TOUZI TAZI ARRET :

Hélène BF., amie d'enfance : " après les cours, Florence ne devait pas rester ne serait-ce que 5 mn avec ses copines, sinon elle se faisait sermonner.

PARTIES CONVOQUÉES LE : 23 novembre 2009 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Juin 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène

Marie hélène Z... conclut pour sa part à la confirmation du jugement sauf à élever aux sommes de 16714 € et 835,70 € les indemnités forfaitaires pour travail dissimulé et compensatrice de congés payés,

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Mme Odile BLUM, Conseiller Mme Marie-Hélène

Il conteste l’existence de l’échange invoqué par la partie adverse concernant cette partie de chemin.