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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372376cd5801467740a1fa
14 juin 2000
14 juin 2000
Hubert A..., demeurant lotissement Le Gué n 7, ..., pris en sa qualité d'héritier de Mme Y... veuve A..., décédée, 6 / de la société Prodair, dont le siège est Centre Paris Pleyel, 93521 Saint-Denis
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007877048
21 juin 1995
21 juin 1995
Hubert LENOIR, B.P. 4522 à Papeete (Polynésie Française) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9216a
9 mars 2015
9 mars 2015
Jean-Hubert X... a relevé appel de cette décision le 14 janvier 2014. M.
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c589a1
24 février 1998
24 février 1998
Gérard et Noël Hubert, des actions de la société Hubert industrie, obtenant ainsi la majorité en capital de cette société ; qu'il était convenu que le prix devait être payé comptant pour 10 % de son montant
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2508931_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Sur les frais liés à l’instance : Il y a lieu, sous réserve que Me Hubert, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9437f
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Hubert D...
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2100310_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Eric et Hubert A de Bouchony, venant aux droits de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edca
8 novembre 2011
8 novembre 2011
APPELANTS : Monsieur Hubert X... ... 69100 VILLEURBANNE ayant pour mandataire la SA A...
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0b69a603a6929160425
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CABINET MARCEL HUMBERT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Me Rosine INSALACO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substituée par Me POINSON, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008230686
8 décembre 2004
8 décembre 2004
Hubert A ; - M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2224517_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Au cours de l'audience publique, Mme C a présenté son rapport et entendu les observations de Me Hubert, représentant Mme A en sa présence.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910e6
3 février 2014
3 février 2014
Hubert Y... a été embauché par M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301056_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Hubert, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2607055_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Hubert, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854f1
22 janvier 2001
22 janvier 2001
rendu entre les parties le 16 septembre 1999 par le Tribunal de Grande Instance de BOURGES, qui a rejeté les demandes d'annulation des dépôts de marque et de modèles effectués par la Sté LAITERIES HUBERT
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2322116_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Hubert renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'OFII, ce dernier versera à Me Hubert, avocate de M.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2317690_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Hubert, avocat de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe644
28 juin 2016
28 juin 2016
Vu le recours formé le 09 novembre 2015 contre cette décision par la SAS Hubert Prod et le mémoire reçu au greffe le 09 décembre 2015.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe645
28 juin 2016
28 juin 2016
Vu le recours formé le 09 novembre 2015 contre cette décision par la SAS Hubert Prod et le mémoire reçu au greffe le 09 décembre 2015.
Source officiellecr
613725f5cd58014677421dc5
10 avril 2002
10 avril 2002
redressement tendant au paiement d'impositions ; D'où il suit que le moyen ne saurait être admis ; Sur le moyen de cassation du mémoire additionnel ; " en ce que l'ordonnance attaquée a été rendue par Hubert
Source officiellePage 41 sur 808