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5 023 résultats pour « Jérémie ASSOUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

660e430a0740db0008fa9311

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

présidente chargée de la mise en état, assistée de Caroline Bertolo, greffière Vu la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [F] [X] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jérémy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2103960_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2021, la commune du Caylar, représentée par la SCP VINSONNEAU-PALIÈS NOY GAUER et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2106072_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2021, Mmes A, Françoise et Mireille B, représentées par la SELARL Maillot avocats et associés, demandent au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb78bbcdc6046d47297a51

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur ROUX Frédéric Madame SAILLOUR Laure GREFFIER présent uniquement lors des débats Monsieur MOUSSAY Jérôme

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6979b1e2cdc6046d47f22217

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme CARLES de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Emma FERRET, avocat au barreau de Toulouse S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

660f9505a40f8b0008cb7655

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

OS GROUPE [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Plaidant par Me Jérémie DAZZA de la SELEURL JEREMIE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00884

Cassation

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Jérôme et Jean-Paul X... font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leurs demandes d'annulation des avals et, s'agissant de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

660f9503a40f8b0008cb7611

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

La SCI JEROME conclut au débouté de cette demande de nullité.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69cb071bcdc6046d478fe6a3

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Attendu que Maître, [G], [B], es-qualités, s'associe à la demande du liquidateur.

Source officielle
TJ

Ventes

67f429214e0040aa37360f05

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant, vestiaire : 1 CRÉANCIER POURSUIVANT LA VENTE DEFENDEUR Monsieur [T] [D] [Z] né le [Date naissance 2] 1979

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65a6d80247251e2b2424ba5c

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

HEALTHY GROUPE [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Maîtres François-luc SIMON et Sandrine RICHARD de la SELARL SIMON ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0411 Copies délivrées le :

Source officielle
TJ

REFERE

68e583620e2901d10fa5c751

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Benoit GLAENTZLIN ([Localité 6]) - Maître Jérôme GARDACH 25 Grosse délivrée à : Maître Jérôme GARDACH 25 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fee094172da17169e9a8c7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

double juges rapporteurs, Jérôme HAYEM a présidé et fait lecture du rapport, puis après avoir entendu les conseils des parties, en a rendu compte au Tribunal, conformément aux dispositions de l’article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91968

Appel

22 juillet 2014

22 juillet 2014

Jérémie X... et les chances de celui-ci d'obtenir un financement, rien ne permet non plus de suspecter la sincérité de cette offre qui a été faite devant notaire et n'est pas illogique de la part d'un

Source officielle
CA

13e chambre

628490c8498a54057d10308b

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

1] [Adresse 1] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 11921 Représentant : Me Jérémie

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d51b8ecdc6046d4768a61e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

*1DE/06/44/61/34* LRAR: -SARL à associé unique HIPPODROME EDITION ET COMMUNICATION Copies: -TPG -SCP CBF ASSOCIES en la personne de Me [J] [F] -SELAS ETUDE JP en la personne de Me Jérôme Pierrel -Parquet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ea7

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

Jérôme Y... et Mme Arlette X..., épouse Y...

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf78b5cdc6046d47f5d0aa

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 435 145 644 (Maître Alain GUIDI, Avocat associé du Cabinet BGDM AVOCATS, avocat au barreau de Marseille) C / Société INFOEXPRESS S.A.S

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9e854cdc6046d473c7323

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Magistrat/Greffier P] [Magistrat/Greffier I], Juge, * Monsieur [Magistrat/Greffier S] [Magistrat/Greffier W], Juge, assistés de : * Maître [Magistrat/Greffier A] [Magistrat/Greffier Z], greffier associé

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321b589e4ea48318f5b02f

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

cette qualité audit siège Lieu-dit [Localité 5] [Localité 1] Représentée par Maître CREPIN de la SELARL LEXAVOUE PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître LEPEE de la SELARLU JEROME

Source officielle

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