X... sur une longueur de 140 mètres et une hauteur de 6 mètres au moyen de blocs de 50 à 100 kilos qui ne peuvent être trouvés qu'à une très longue distance des lieux alors que la berge actuelle, restée

A ETE POURSUIVI POUR AVOIR FAIT CIRCULER UN CAMION EFFECTUANT UN TRANSPORT PUBLIC DE MARCHANDISES, DONT LE POIDS TOTAL AUTORISE EN CHARGE ETAIT DEPASSE DE PLUS DE 10%, LE DEPASSEMENT ATTEIGNANT 1380 KILOS

DECEMBRE 1964 PROCES-VERBAL A ETE DRESSE PAR LES SERVICES DU CONTROLE ROUTIER CONSTATANT QU'UNE SEMI-REMORQUE APPARTENANT A LA SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES (SITA) TRANSPORTAIT 22100 KILOS

a dénaturé les pièces du dossier et n'a pas donné de base légale à sa décision " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que des " poches " contenant environ 400 kilos

DANS UN TEMPS QUI A IMMEDIATEMENT PRECEDE LA SAISIE D'UN KILO D'HEROINE POUR CHACUN DES SUSNOMMES ; QUE LE MAINTIEN EN DETENTION S'IMPOSAIT POUR EVITER UN RENOUVELLEMENT DE L'INFRACTION DE LA PART

somme prévue par les conventions internationales, lois, tarifs, ou règlements éventuellement applicables à l'envoi considéré, ni à défaut, et en tout état de cause sans pouvoir excéder 90 francs par kilo

Il est relevé une absence d’observance thérapeutique associée à un isolement social et une perte de poids de 20 kilos, traduisant une dégradation de son état général et donc une nécessité d’une surveillance

temps et en heure ; il a été violemment agressé et son agresseur est toujours en liberté ; il marche maintenant avec une canne en raison du poids qu'il porte sur les épaules depuis 4 ans (environ 10 kilos

de la cliente par son médecin traitant révélait qu'un accouchement difficile pouvait être envisagé en raison de la naissance dans les années précédentes de deux enfants pesant respectivement 4 et 5 kilos

Ses autres stipulations lui faisaient obligation : -d'utiliser un véhicule pouvant supporter une charge minimale de 600 kilos -de se conformer aux obligations relatives « à la sécurité ou à l'exploitation

, inspecteur vétérinaire à la direction des services vétérinaires du Finistère pour l'enlèvement à Concarneau et le transport par camion au destinataire "Sobrenor", à Carpiquet (Calvados), de 21 504 kilos

l'obligeant à se déplacer au moyen d'une canne, à porter une attelle anti-équin à renouveler tous les trois ans, à conduire un véhicule automatique adapté et éviter le port de charges au-delà de cinq kilos

d'un fait survenu le 24 février précédent, jour où il a été vu, après retour de sa tournée avec la fourgonnette réfrigérée, sortir de la chambre froide de l'entrepôt un paquet d'égrené de boeuf d'un kilo

février, à l'inaptitude définitive au poste de chauffeur livreur et à tout poste nécessitant : montées et descentes de marche et/ou camion, travail au froid, manutention lourde et répétée de plus de 15 kilos

rendu par ledit Tribunal le 07 Septembre 2004, à l'encontre de JACQUE Valérie poursuivie comme prévenue d'avoir à Galgon (33), le 15 mai 2004, frauduleusement soustrait un paquet de lessive Xtra de deux kilos

d'un effectif de 10 à 19 employés au 31 décembre 2006 ; La vaine recherche et l'impossibilité de reclassement s'avèrent acquises compte tenu de l'inaptitude du salarié au port de charges lourdes (>25 kilos

eussent été inexistants ou inadéquats, ni que les conditions d'entreposage eussent été dangereuses ou inappropriées, quand le fait d'entreposer des moules ronds, de grande dimension, pesant chacun trente kilos

médecin du travail avait déclaré la salariée apte au travail sous réserve de ne pas avoir à se pencher dans des containers ou des cartons très profonds et de ne pas porter des charges de plus de dix kilos

matériel et moral causé par la privation de liberté ; Sur le préjudice physique : Attendu que Mme X... fait valoir qu'elle a subi pendant sa détention un préjudice physique résultant de la perte de 9 kilos

condamner Mauricio X... à une peine d'emprisonnement sans sursis, la cour d'appel, par motifs propres et adoptés du jugement qu'elle confirme, après avoir rappelé que le prévenu a transporté 20, 188 kilos