gérante [C] [M] Composition du tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Jacques BEAUCIEL et Sylvie SAUVAGET Ministère Public : M.BLAKE HEIMBURGER Greffier : Maître Céline MAILLARD

[W] [G], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, en présence de Mme [O], interprète, devant : Mme Caroline MAILLARD

[H] [F], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, M.

[E] [X] [W] [Y] [T], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, M.

conduite par Maître [E] [D] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Jacques BEAUCIEL Greffier : Maître Céline MAILLARD

Représentant légal : Mme, [C], [V], M., [W], [D], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD

2022 B 2265) Représentant légal : Mme, [I], [Q], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [U] [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette LASSARA-MAILLARD rectifie le jugement du 19 septembre

Par un mémoire enregistré le 29 juin 2020, la caisse primaire d'assurance maladie du Finistère précise ne pas intervenir dans la présente instance.

constaté que la mère exerce seule l'autorité parentale sur l'enfant mineur, - dit que le père bénéficiera d'un droit de visite sur l'enfant, qui s'exercera dans les locaux de l'association Colin Maillard

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2023, Mme B A, représentée par Me Maillard, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

A du logement qu'il occupe au sein du Lycée Joubert Maillard, situé 160 rue du Pressoir Rouge à Ancenis-Saint-Géréon (44150).

de visite en lieu neutre; - la modification des modalités d'exercice; - l'organisation d'un droit de visite le premier et troisième dimanche de chaque mois de 14 H 30 à 16 H 30 au centre Collin-Maillard

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - MAILLANT

du Bas-Rhin aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin à payer à M.

cancer du colon, affection non désignée dans un tableau de maladies professionnelles ; que suivant l'avis défavorable d'un comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles, la caisse primaire

, demeurant ... ci-devant et actuellement ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 mars 1994 par tribunal des affaires de sécurité sociale de Nice, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie

demeurant ... ci-devant et actuellement ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 mars 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nice, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie