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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
5fde445f59a5ca2222a9b6b3
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Laurent BEDOUET, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Marie-Christine F... dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleRéférés civils
65bc61c64fb290a3460740df
2 janvier 2024
2 janvier 2024
ASIAN FUSION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE SOCIETE
Source officielleRéférés civils
65ba9be659e460cd1e406efe
2 janvier 2024
2 janvier 2024
DAYTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Société
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fe2
7 mars 2016
7 mars 2016
PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY et Sabine de LA CHAISE, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e6
29 mars 2016
29 mars 2016
PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY et Sabine de LA CHAISE, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine
Source officielleother
60793b3d9ba5988459c3c7e3
26 février 2004
26 février 2004
Alain P..., Mme Marie-Christine P... épouse Q..., Mme Yvonne R... épouse S..., M. René T..., M. Simon U..., M.
Source officielleRéférés civils
6786b67bdf5b5c7d10ca511b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
VISIO C/ [Z] [L] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS
Source officielleRéférés civils
686eb22772b5e5e648caf7c1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
BELLECOUR INVESTISSEMENT C/ Société DRIVE [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame
Source officielleciv2
60794ca29ba5988459c463ad
2 mars 1995
2 mars 1995
X..., électeur inscrit sur la liste électorale de la commune de Châteauvert, tendant à la radiation de Mme Marie-Christine Z..., épouse Y..., de cette liste, que M.
Source officielleJAF Cabinet 4
678177876d34da2cbdcdaf5c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
00805 - N° Portalis DB22-W-B7I-R3MA DEMANDEURS : Madame [B] [E] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 11] (THAÏLANDE) [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Me Marie-Christine
Source officielleRéférés civils
67f567e8bbf04ef7857ba9d0
7 avril 2025
7 avril 2025
ORDONNANCE DU : 07 Avril 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00109 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2FFP AFFAIRE : Association OPPELIA C/ [N] [B] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine
Source officielleRéférés civils
67f567ebbbf04ef7857baa1a
7 avril 2025
7 avril 2025
FG2E, [P] [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9095f
16 août 2013
16 août 2013
MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
CONFOLENT-PORT-DIEU DEMANDEUR à la récusationc/Madame Alexandra NICOLAY
6253cd05bd3db21cbdd920c8
26 février 2015
26 février 2015
2015 à 14 heures, date à laquelle la Cour était composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine
Source officiellecr
6079a8379ba5988459c4c1b2
25 mars 1987
25 mars 1987
(Marie-Christine), contre un arrêt de la cour d'assises du Morbihan du 14 juin 1986 qui, pour vol avec port d'armes et complicité de ce crime, les a condamnés, les deux premiers, à 15 ans de réclusion
Source officielleRéférés civils
6786b67edf5b5c7d10ca51a7
13 janvier 2025
13 janvier 2025
01861 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZZV6 AFFAIRE : Société ACTIVITES COURRIER DE PROXIMITE C/ [X] [M], [L] [M], [W] [T], [O] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine
Source officielleRéférés civils
686eb21f72b5e5e648caf667
7 juillet 2025
7 juillet 2025
AJUP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA PARTIES : DEMANDERESSE Madame
Source officielleRéférés civils
65bc61bc4fb290a346073fd5
2 janvier 2024
2 janvier 2024
RICHARD ATTILA NEGOCE ET PRESTATION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES
Source officielleRéférés civils
65bc61c34fb290a346074096
2 janvier 2024
2 janvier 2024
UPPER & CO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I
Source officielleRéférés civils
65bc61ec4fb290a34607430c
2 janvier 2024
2 janvier 2024
MALE ESTHETIQUE (enseigne LE MALE ESTHETIQUE) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Catherine COMBY
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