recueillies et du rapport de gendarmerie visés par le jugement infirmé que Yoann X... est décédé des suites d'une asphyxie causée par une prise en étau entre la portière de son véhicule et un bâti métallique

Y..., représentant de la société, qu'il avait ensuite été installé un treuil électrique et que l'on était passé à l'usage d'élingues textiles qui sont moins glissantes que les filins métalliques utilisés

soumise à l'obligation du permis de construire, ce qui suppose qu'elle combine durabilité et fixité et que l'arrêt, qui constatait que les constructions incriminées consistaient en des structures métalliques

et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que les juges ont relaxé les prévenus des fins de la poursuite fiscale exercée à leur encontre pour infractions à la réglementation de la garantie des métaux

dispositions relatives à la sécurité des travailleurs dès lors que si les lieux n'étaient pas équipés par des plinthes de 15cm de hauteur, cette protection était largement remplacée par les structures métalliques

caractère promotionnel de ce communiqué apparaît clairement à la lecture de sa conclusion intitulée "arguments de vente" ; que la synthèse comporte notamment la mention suivante : "Du premier prix, médaille

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'Union départementale CGT de la Haute-Savoie, dont le siège est ..., 2 / le Syndicat CFDT mines métaux

la sécurité et de la surveillance de la mairie de [Localité 2] ; qu'elle était actuellement en disponibilité et attestait du maintien de son poste et produisait un bon de prise en charge de visite médiale

DESIGN), MMA IARD Assurances Mutuelles et MMA IARD (assureur de la SAS SERRURERIE FERRONNERIE METALLERIE DU LUBERON).

unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 septembre 1998), que chargée par le Centre national d'art et de culture Georges X... des travaux de réfection des protections métalliques

du 1er mars 1993, en qualité d'"employé technico-commercial responsable achats-ventes puissance", au niveau III, coefficient 215 de la classification de la convention collective de l'industrie des métaux

CONSTRUCTIONS BOIS METALLIQUES CHARPENTE, S.A. ABEILLE IARD ET SANTE, es qualité d’assureur de la CBM CHARPENTES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX ENTRE S.A.R.L.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Entreprise Métallique

Akillis-Saint-Honoré et Corely, afin de rechercher la preuve de la fraude qui aurait été commise par Mme Y... en matière de contributions indirectes et de taxes diverses s'appliquant à l'ouvrage de métaux

copropriétaire (le syndicat) en annulation des résolutions 1a, 1b et 1c autorisant le propriétaire du lot n° 1 à faire exécuter des travaux de démolition des murs porteurs et de mise en place d'éléments métalliques

pour mauvaise foi, la somme de 2.500 € au titre des frais d'expertise, la somme de 20.512,02 € au titre des frais engagés pour les travaux, la somme de 2.998,31 € au titre du remboursement du rideau métallique

d'accord préélectoral a été signé le 12 janvier 2015, fixant la date de dépôt des listes de candidatures au 4 février 2015, et le premier tour des élections au 19 mars suivant ; que les syndicats FO métaux

En octobre 2010, un incendie a ravagé les locaux de la société Citron SA spécialisée dans la récupération, le traitement et le recyclage de déchets et d'ordures contenant des métaux lourds. 3.