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3 548 résultats pour « Michael Selk »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

670f58404ad0d5ee7d7e5bee

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

- Condamné la SELAS La Grande Pharmacie d'[Localité 4] aux entiers dépens.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007938113

Admin. suprême

21 octobre 1996

21 octobre 1996

Philippe Y..., José P..., Michel N..., Robert F..., Marc Rhin, René E..., Roger A..., Gilbert L..., D..., Michel O..., Philippe G..., Thierry K..., Michel J..., Gérard Z..., - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

670d5b27ddfc18ec235ab84f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

MOTEEC INGENIERIE [Adresse 7] [Localité 19] représentée par Maître Frédéric DOCEUL de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0483 La S.A.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6867670a7c03803a32c272d3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa9401

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

1re chambre sociale

662b43c4fe254500083148ce

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

épouse [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER ( Avocat postulant) Représentée par Me Michel

Source officielle
TJ

Référés civils

668d7d9853e3bdd07785c5b4

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

curateur de Monsieur [O] [V], [V] [O], [C], [T], [L] [O] épouse [J], [M] [J], [F] [J], LA METROPOLE DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91334

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Michel Z..., notaire associé de la SCP MICHEL Z...-FRANÇOIS C..., M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69fc1df0cdc6046d47e06e5f

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

SMA SA [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Michèle BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocate au barreau de TOULOUSE (plaidante) et par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocate au barreau

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd6cf4e7f1c37e1cc79

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

domicilié en cette qualité [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud Avocats Associés, avocate au barreau de Nîmes Représentant : Me Michel

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a28efecdc6046d470249ea

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

l'Administrateur judiciaire et pour vérifier si l'entreprise dispose des capacités de financement suffisante à la poursuite de son activité ; Nomme en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Vincent MICHEL

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a29185cdc6046d470277ed

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

judiciaire et pour vérifier si l'entreprise dispose des capacités de financement suffisante à la poursuite de son activité ; 2025001554-2- Nomme en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Vincent MICHEL

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a292d5cdc6046d47029874

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

suffisante à la poursuite de son activité ; 2025001622-2- Nomme en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Georges TILLET Juge du siège, et en qualité de Juge-Commissaire Suppléant : Monsieur Vincent MICHEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9ffd7cdc6046d47791339

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

instance le 11 juin 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 15 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0ef1acdc6046d47397224

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025J1767 ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [V] [Z] Case n° 20 SELAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0efc4cdc6046d47397d2e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025J1773 ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [D] [Z] Case n° 20 SELAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0f1bccdc6046d47399db2

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025J1812 ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [G] [V] Case n° 20 SELAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0f433cdc6046d4739c65b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025J1847 ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [P] [I] Case n° 20 SELAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0f455cdc6046d4739c8a2

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025J1850 ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [V] [P] Case n° 20 SELAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0f4bacdc6046d4739ceff

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025J1859 ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [G] [Z] Case n° 20 SELAS

Source officielle

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