de son syndic le Cabinet Loiselet et Daigremont, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société civile immobilière (SCI) La Belle Feuille, dont le siège est ..., 3 / de la Banque San Paolo

Jean-Louis Z..., demeurant ... à Saint-Andiol (Bouches-du-Rhône), 2 / de l'ASSEDIC de l'Isère, dont le siège est ..., 3 / de la Banque San Paolo, succursale Lyon Cordeliers, dont le siège est ...

Amélie Juzan, Vincent Fagoaga et Yon Alonso, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], [Localité 14], anciennement SCP Fagoaga-Coustou-Salha-Juzan, 4°/ à la société Perret, Paoli

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque San Paolo, anciennement dénommée Banque

Corte demande au juge des référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner le bâtiment situé 6 Cours Paoli

28 / 11 / 2008 ARRÊT No No RG : 08 / 02138 MP P / HH Décision déférée du 28 Février 2005- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE-04 / 01021 Philippe DAVID Francesco Paolo

cet effet ils font valoir que : - par acte authentique de vente en date du 19 février 2020 ils ont acquis de Monsieur [S] [P](décédé) et Madame [Z] [H] une péniche destinée à l’habitation dénommée "PAULA

FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé en date du 06 septembre 1997, Monsieur X... a consenti à la société SAN PAOLO, représentée par son gérant Monsieur Y..., un bail portant sur des locaux

. # Silvana di Paolo tegen Rijksdienst voor Arbeidsvoorziening. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Hof van Cassatie - België. # Zaak 76-76.

#Paolo Salvatore Affatato v Commission of the European Communities.#Legal aid.#Case T-157/96 AJ.

antérieures ; qu'à défaut, elles sont réputées les avoir abandonnés et la cour d'appel ne statue que sur les dernières conclusions déposées ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que du mariage de Natale X... et Paola

GARAGE PAOLI JOSEPH Prise en la personne de son représentant légal Saint Pancrace RN 193 20600 FURIANI défaillante Maître Marcel X...

[C] [F] souscrivait, par l'intermédiaire de la banque San Paolo, un contrat intitulé 'assurance sur compte'auprès de l'Union Européenne d'Assurances.

Tribunal d'Instance de CORTE R.G : 11-08-18 S.A.R.L AB IMMOBILIER C/ S.A.R.L CORTE CENTRE BTP APPELANTE : S.A.R.L AB IMMOBILIER Prise en la personne de son représentant légal en exercice 11 Cours Paoli

X... de Witte, demeurant ..., 4 / de la Banque San Paolo, venant aux droits de la Banque veuve Morin Pons (BVMP), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à

#Rikosoikeudenkäynti vastaan Massimo Romanelli ja Paolo Romanelli.#Ennakkoratkaisupyyntö: Tribunale civile e penale di Firenze - Italia.

Le même jour, l'immeuble a été revendu au profit de la SOCIETE EUROSIC et de la SOCIETE SAN PAOLO MURS et un nouveau contrat de crédit-bail a été conclu entre la SOCIETE TEAMPACK et ces sociétés, aux termes

Sur l’intervention volontaire de la SCI Paolo : 2.

X... a été engagé en qualité de chauffeur par la société Pala et fils, qui exerce une activité de transport routier de marchandises ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en

X... a été engagé en qualité de chauffeur par la société Pala et fils, qui exerce une activité de transport routier de marchandises ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en