Elles couvrent les zones de navigation fréquentées, sont placées sur support papier ou sur support électronique et son appareil de lecture, et sont tenues à jour ; - le règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM), ou un résumé textuel

Article R2681-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 03

Code de la commande publique

-Les documents de la consultation sous format papier sont gratuitement mis à disposition des opérateurs économiques.

Article Annexe IV

—

Ce dossier comporte les éléments suivants (disponible au format imprimé et/ ou numérique) : -d'un dossier technique (pièces écrites et graphiques) sous format numérique et/ ou papier ; Le dossier technique retenu pour cette évaluation est issu de chantiers

Article Annexe 2

—

-Sciences et techniques de la communication et pratiques numériques Développement des médias sociaux, progression fulgurante du numérique, concentration des lieux de pouvoirs et de décision des médias, diminution des supports " papier " de la presse et

Article Annexe

—

bâtiment et travaux publics, bois, ameublement, chimie, chimie fine, construction navale, éco-industrie, électricité, électroménager, électronique, énergie-nucléaire-fluide, ferroviaire, habillement-cuir-textile, industrie cosmétique, industrie du papier

Article Annexe (Sous-partie P)

—

La conception du manuel d'exploitation doit tenir compte des principes relatifs aux facteurs humains. m) L'exploitant peut être autorisé par l'autorité à présenter tout ou partie du manuel d'exploitation sous une forme autre qu'une impression papier.

Article Annexe A

—

173,4 173,9 Valeurs mobilières et titres de placement 48,3 46,8 Dettes représentées par un titre (obligations, billets de trésorerie, euro-papiers

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

de l'audit des comptes, le commissaire aux comptes choisit parmi les techniques suivantes : - l'inspection des enregistrements ou des documents, qui consiste à examiner des enregistrements ou des documents, soit internes soit externes, sous forme papier

Article Annexe III

—

Le suivi et l'accompagnement du candidat dans la maîtrise des compétences professionnelles du diplôme se font à l'aide d'un support, papier et/ou numérique, type livret de compétences ou passeport ou livret d'apprentissage.

Article 74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 93 > 36

Code général des impôts, annexe III

surveillance de l'acheminement des biens vers leur destination finale hors de la Communauté, lorsqu'il s'agit de biens soumis à des contrôles particuliers ; 4° les documents mentionnés à l'article 302 M du code général des impôts, émis sur support papier

Article 46 AG quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 62 > 49

Code général des impôts, annexe III

Ce relevé est établi sur papier libre à l'en-tête de la SOFIOM.

Article L811-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 18

Code de la propriété intellectuelle

que défini au I ; b) D'offrir les produits ou de les mettre dans le commerce ou de les détenir à ces fins ou d'offrir ou de fournir des services sous ce signe ; c) D'importer ou d'exporter les produits sous ce signe ; d) D'utiliser ce signe dans les papiers

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

. - Travaux d'extraction, de broyage, de conditionnement du talc ; Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans la préparation de poudres cosmétiques, dans les mélanges de caoutchouterie et dans certaines peintures

Article R5141-112

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 52

Code de la santé publique

Ces enregistrements doivent pouvoir être édités sur papier et être classés par détenteur de l'animal, par médicament et par ordre chronologique. Ils sont mis à la disposition des autorités de contrôle à leur demande.

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 74

Code général des impôts

. – Pour satisfaire aux conditions prévues au V, l'assujetti peut émettre ou recevoir des factures : 1° Soit sous forme électronique en recourant à toute solution technique autre que celles prévues aux 2°, 3° et 4°, ou sous forme papier, dès lors que

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 25 > 81

Code de commerce

Attestation sur l'honneur, sur papier libre, relative à l'absence de condamnation ou de sanction civile ou administrative de nature à interdire l'exercice d'une activité commerciale, faisant apparaître la filiation pour les personnes mentionnées à l'article

Article R2651-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 04

Code de la commande publique

-Les documents de la consultation sous format papier sont gratuitement mis à disposition des opérateurs économiques.

Article Annexe I

—

Papier filtre. 7.1.11. Capsules de comptage. 7.1.12. Installation de mesure de la radioactivité. 7.2. Technique. Peser exactement dans une capsule en silice une quantité d'oxalate comprise entre 1 et 3 grammes.

Article Annexe Ia

—

jointe à la baisse constante de leurs prix et surtout avec la concurrence des grands laboratoires ayant un portail sur internet, le grand public, gros consommateur de prises de vue, a de moins en moins fait appel aux professionnels pour leur tirage papier

Article Annexe Ib

—

de contrôle, outillages, matières d'œuvre et moyens humains sont disponibles Phase préparation du travail : L'ordonnancement de la production est disponible, les ressources humaines apparaissent Tout ou partie des documents suivants, sur supports papier

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