CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
6032d03dba15774546714f0c
22 novembre 2017
naissance 2] 1954 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Philippe
4e chambre civile
67f8aaa33b6868ad1f983810
10 avril 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
1ère Chambre
64b77f40d1e51905db2b1de4
18 juillet 2023
Philippe VALLEIX, Président M. Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
1ère chambre civile B
6033f3d7efbe77a46eacfbaf
28 février 2017
[E] MONTMEAS, domicilié de droit audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON Assistée de Me Pascale BURDY-CLEMENT, avocat
Chambre 1-8
62c67babca9bf263790305ef
6 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
634f95fab5afe5adfff28d38
18 octobre 2022
Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [F] [K] [H] né le 28 Décembre 1944 à [Localité 11] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Charlotte GARNIER
5e chambre civile
63d0d60281a7b805de12b60c
24 janvier 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
64fab9670f624005e653f2ba
6 septembre 2023
JCP-Baux d'habitation
67099497051491ad57548e50
11 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS JUGEMENT DU 11 OCTOBRE 2024 Minute n° : N° RG 23/03317 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GPNK COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Philippe TROLONGE Greffier : Déborah
Chambre civile 1-2
67908992a212a19f662df5f4
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente
0P3 P.Prox.Référés
685c41f40a00405eb741f1b0
4 avril 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me Philippe
6719e4da5857dd64cbdaa388
23 octobre 2024
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 23 Octobre 2024, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Service de proximité
Service de proximité S.A.S. EQC AZZURRAc/S.C
680006a902ef4af38960f951
2 avril 2025
FRAJA, [O] MINUTE N° DU 02 Avril 2025 N° RG 23/03609 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PJKW Grosse(s) délivrée(s) à Me Philippe REZEAU Expédition(s) délivrée(s) à Maître
677e149726e046654dc50c9d
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate
PCP JCP ACR référé
65cbc20a8ddbf41d3f42ac82
26 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [D] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Philippe MORRON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N°
65cbc21e8ddbf41d3f42ae56
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [C] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Philippe MORRON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N
65cbc2218ddbf41d3f42ae97
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [N] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Philippe MORRON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé
Cour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd8
14 novembre 2006
mars 2005, la société FRANFINANCE a repris les poursuites en délivrant un commandement de saisie vente le 23 mars 2005 et en pratiquant le 19 avril 2005 une nouvelle saisie vente sur le mobilier garnissant
2e chambre 3e section
5fded1a9d48f829fa1f1be7b
21 juin 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 22G 2e chambre 3e section ARRÊT N°28 CONTRADICTOIRE DU 21 JUIN 2018 N° RG 17/05587 AFFAIRE : Philippe X...
670f58384ad0d5ee7d7e5b7e
15 octobre 2024
TRANE FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe ANAHORY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Ordonnance de clôture du 19 Août 2024 COMPOSITION
Page 41 sur 64